CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

270 résultats pour « Castor »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/2/2 nationalité B

678172d26d34da2cbdcd9f26

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de l'union de [Localité 2] et dans l'Etat du [Localité 15] d'ajouter le nom de la caste au nom de la personne.

Source officielle

Page 8 sur 14

← PrécédentSuivant →
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7d5157826b344596791

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MJ SYNERGIE, immatriculée au RCS de CASTRES sous le n°784 176 026, représentée par Maître [E] [N] dont le siège social est 136 cours Lafayette 69000 LYON en sa qualité de mandataire liquidateur de la société

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a2084c1cdc6046d47fec1b9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MINUTE N° : 26/00067 JUGEMENT DU : 22 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/00015 - N° Portalis DB3B-W-B7J-DA2C NAC : 5AA AFFAIRE : [Q] [B], [P] [C] épouse [B] C/ [U] [I], [V] [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CASTRES

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e97b333ea43407b912fbee

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

délirants de persécution (conviction que des personnes cherchent à lui faire du mal en raison de suspicion de pédophilie, convaincu que le traitement prescrit par les médecins aurait pour fonction de le castrer

Source officielle
TJ

JAF1

697b270ecdc6046d4714f7bf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R], née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 14] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Virginie MEYER, avocat au barreau d’ALBI, avocat postulant et Me Caroline GENEST, avocat au barreau de CASTRES

Source officielle
TJ

1re chambre civile

678569abaaacbea0fe6816c7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LOCAM [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Hugo CASTRES, avocat au barreau de RENNES, avocat postulant, Me Ghislaine BETTON, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant DEFENDEUR : Monsieur [

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68643b6f0bb2f8a66ca647c1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Minute N° : 25/136 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CASTRES Département du Tarn Cabinet du Juge aux Affaires Familiales JUGEMENT DE DIVORCE Du 01 Juillet 2025 Dossier N° RG 23/00853 - N° Portalis DB3B-W-B7H-CZMC

Source officielle
TJ

Référés

69cac030cdc6046d478abfbf

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mutuelle SMABTP, dont le siège social est sis, [Adresse 3] représentée par Maître Angéline BINEL de la SCP SCPI BINEL LAURENT VAN DRIEL, avocats au barreau de CASTRES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CIVIL

6a0e26b6cdc6046d475c97fb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de Madame GRANER-DUSSOL, Cadre Greffier, L’affaire oppose : DEMANDERESSES Madame [Y] [Z] [G], née le [Date naissance 1] à [Localité 1] agricultrice, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître CASTEX

Source officielle
TJ

Référés

675a130d3bace64ddb46be3a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[C] [B], demeurant [Adresse 11] représenté par Maître Olivier BOONSTOPPEL de la SCP SCP BOONSTOPPEL LAURENT, avocats au barreau de CASTRES Mme [B] demeurant [Adresse 11] représenté par Maître Olivier

Source officielle
TJ

1re chambre civile

668447aa8bcff606d9c5d0e2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

barreau de RENNES, avocat plaidant ET : DEFENDERESSE : Madame [V] [L] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Erwan LECLERCQ de , avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant, Maître Hugo CASTRES

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

661043efc9ea95b316fe2f44

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[Localité 3] JUGEMENT DU 05 Avril 2024 N° RG 23/08735 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KWA5 JUGEMENT DU : 05 Avril 2024 N° 24/223 Société AIVS C/ [D] [W] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE 05/04/24 à Me CASTRES

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

661043f7c9ea95b316fe303b

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[Localité 4] JUGEMENT DU 05 Avril 2024 N° RG 23/08739 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KWBD JUGEMENT DU : 05 Avril 2024 N° 24/224 Société AIVS C/ [P] [G] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE 05/04/24 à Me CASTRES

Source officielle
TJ

PS ctx technique

659eeefc6976f1c644e78409

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Décision du 09 Janvier 2024 PS ctx technique N° RG 23/03014 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2V7D COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame JULIENNE, Assesseur Monsieur CASTEX

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

69ced399cdc6046d47e7ea60

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Société [1] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Sabine LEMUET de la SELARL BALESPOUEY LEMUET TOUJAS-LEBOURGEOIS - BLTL, avocats au barreau de TARBES substituée par Me Léa CASTRES

Source officielle
TJ

JAF2

6883c7f42a8fb67db7b403d0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 10]) DEMANDERESSE D’UNE PART, ET : Monsieur [E] [D] [T] [O] [J], né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 12] demeurant: [Adresse 17] représenté par Me Agnès DARMAIS, avocat au barreau de CASTRES

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68e7a529033cf481c39a4270

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

FRANC dont le siège social est sis 5 Avenue de Poumeyrol - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Maître Hugo CASTRES

Source officielle
TJ

PS ctx technique

659eeefd6976f1c644e78466

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Décision du 09 Janvier 2024 PS ctx technique N° RG 23/03017 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2WBR COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame JULIENNE, Assesseur Monsieur CASTEX

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65b406ff753f879640d60818

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Décision du 24 Janvier 2024 PS ctx technique N° RG 19/02636 - N° Portalis 352J-W-B7D-CO4WL COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur ROUGE, Assesseur Monsieur CASTEX

Source officielle
TJ

Référés

69d942f1cdc6046d47cdb0a8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SOCIETE DB MOTORS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean Christophe LAURENT de la SCP BOONSTOPPEL LAURENT, avocats au barreau de CASTRES Le juge des référés a rendu l

Source officielle