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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df327815

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pour 6ha, si le bénéfice espéré représente 136.637 € HT sur un chiffre d’affaires de 180 000 € HT cela sous entend que les charges d’exploitation afférentes à 6ha représentent 180 000 €-136 637 euros =

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il espère secrètement revenir dans la lumière, se présentant en homme neuf, débarrassé de ses maux comme de ses vices, pardonné d’une vie d’excès et de catastrophes.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

669abbd130bd4f0c3f6cf59f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

dans ses conclusions au fond; - cette erreur était néanmoins, tout-à-fait apparente, puisqu’il n’a produit aucun appel de charges antérieur 23 novembre 2013 et qu’il ne pouvait en tout état de cause espérer

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66294951204c0caeeb98fc41

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

approvisionnement de carreaux identiques, c’est à juste titre que Mme [K] soutient, sans qu’il soit nécessaire de se référer exclusivement au rapport de son expert privé, qu’il est désormais impossible d’espérer

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

66ce147413d5538117b7f46e

T. Judiciaire

14 juillet 2024

14 juillet 2024

DÉCISION - Sur l’absence de perspective de renvoi [V] [C] alias [M] [U] fait valoir, par l’intermédiaire de son Conseil, qu’il serait palestinien et que les conditions actuelles ne lui permettent pas d’espérer

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696418ff5112d8edd05912a

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

On m’a interpellé pour un problème mais moi je ne suis pas impliqué, et si j’ai fauté j’espère que vous me pardonnerez je ne le referai plus.

Source officielle
TJ

CH5 - JCP

68684bd34965b5d9df329184

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En l’espère Mme [Y] [J] indique que les deux signatures figurant sur le contrat de prêt sont identiques et soutient ne pas avoir signé le contrat produit par la CA CONSUMER FINANCE.

Source officielle
TJ

JCP

6781997b6d34da2cbdce03fe

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l’état, aucun élément ne permet d’espérer dans les délais de la procédure une amélioration sensible de ses ressources, ainsi toute perspective d’un retour à meilleur fortune apparaît exclue.

Source officielle
TJ

JLD

686eda2b72b5e5e648cbf2e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

certificat confirme la nécessité de maintenir les soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète afin d’introduire un traitement, d’entreprendre des investigations diagnostiques, et ainsi espérer

Source officielle
TJ

Chambre JEX

672bd4871ebad4fe786af86b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

situation personnelle de Mme [D] [P], si elle est certes difficile, ne saurait justifier son maintien dans les lieux sans limite de temps au détriment des propriétaires légitimes qui sont en droit d’espérer

Source officielle
TJ

Chambre JEX

672bd4881ebad4fe786af87b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

situation personnelle de Mme [K] [M] [T], si elle est certes difficile, ne saurait justifier son maintien dans les lieux sans limite de temps au détriment des propriétaires légitimes qui sont en droit d’espérer

Source officielle
TJ

J.E.X

6a1737dbcdc6046d47256371

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle précise que, ayant soldé la dette locative récemment, elle espère obtenir de son bailleur un nouveau bail, conditionné au fait qu'elle s'acquitte de son indemnité d'occupation pendant trois mois,

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d18bcdc6046d47928e3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[H] [M] à [Localité 4] : -un courriel en date du 12/07/2024 indiquant : « Bonjour monsieur [M] de la m2 compétition j’espère que vous avez signalé accident pas envie d’être embêté après merci à vous et

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

6a10b722cdc6046d479c9c30

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Dans ce même courriel, Mme [J] [F]-[B] a, légitimement, proposé aux consorts [N]-[T] de travailler sur une première esquisse afin d’anticiper un accord avec l’Architecte des Bâtiments de France et de limiter

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6712a1606a642c49b87132e3

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[H] en faisant dépendre ledit remboursement à d’hypothétiques nouvelles commandes espérées par la société, En conséquence, en réparation du préjudice causé de ce dernier chef, la SAS J.G.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

695eb3f5cdc6046d478ad8dc

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Donc j’espère que fin d’année ce sera finie »). Mme [N] rapporte à cet égard la preuve de plusieurs versements de 500 euros effectués par M. 

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

69602eb7cdc6046d47ada16e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il bénéficie de qualifications lui permettant d’espérer un retour rapide à l’emploi. Dans ce contexte, la situation de M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

6973dc2acdc6046d477bccac

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Celle-ci, âgée de 54 ans, ne dispose d'aucune perspective sérieuse d'évolution professionnelle favorable lui permettant d'espérer une augmentation de ses ressources.

Source officielle
TJ

JEX

69dd5c8ecdc6046d4721b1c2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle indique avoir commencé à s'acquitter des sommes dues à la SARL [2] et être en mesure de solder l'arriéré pendant le cours du délibéré et espérer pouvoir trouver un accord avec la défenderesse, ce

Source officielle
TJ

Surendettement

665774c0d8291d53ffee7a6b

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Suite à cette dernière, il espère pouvoir prochainement retrouver un emploi. Il est célibataire et locataire de son logement. Actuellement, M.

Source officielle

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ESQUERRE, Kélian, Romain

SIREN 897799144Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

20/08/2026

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SIREN 399675800Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

31/05/2026

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ESQUERRE T.P.

SIREN 789238128Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

19/04/2026

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Dépôts des comptes

SARL GALERIE ESQUERRE

SIREN 489998153Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

11/03/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DE KINESITHERAPIE NATHALIE ESQUERRE

SIREN 814643524Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

19/02/2026

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