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158 résultats pour « Jean Roger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6709783b06866c0645d409d2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 4] / FRANCE représentée par Maître Jean-Marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0267

Source officielle

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d605da2273490db10755b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COMPTINES TV Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Carine MONZAT, avocat au barreau de LYON, et Maître Jean Michel

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

67ed812bda9e15c5131fb64d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Une jeune femme du nom de [L] [U] qui est loin d'être une inconnue ".

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589debbf04ef7857c19dd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Boulevard de Strasbourg - 76600 LE HAVRE EXPOSE DU LITIGE Le 3 avril 2009, Madame [I] [H] épouse [D] a donné mandat à la SARL PCL IMMOBILIER aux fins de gestion de son bien immobilier sis 52 rue Jean

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b0127eb98137c17478d30e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7G-CWISI N° MINUTE : Assignation du : 18 Mars 2022 JUGEMENT rendu le 23 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [A] [P] [I] [S] [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Maître Jean-François

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184626d34da2cbdcdd09a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[F] [T], vêtue d'une robe rouge en taffetas signée Jacquemus, a été aperçue sur des photos publiées par l'agence alors qu'elle tentait de dissimuler son visage en montant dans un véhicule.

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TJ

8ème chambre

686ec5c772b5e5e648cb9f44

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

], [T] [A] [W] épouse [Y] [O], [M] [D] Copies délivrées le : Nous, Elisette ALVES, Juge de la mise en état assistée de Maeva SARSIAT, Greffier ; DEMANDERESSE Clinique du Château 12 rue Jean

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TJ

Deuxième Chambre

662aa433c8a1343b8cd6403e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

février 1980 à [Localité 6], de nationalité française, célibataire, commercial, demeurant [Adresse 2] COURBEVOIE, représenté par Me Céline BORREL, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Jean-Edouard

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412ea4e0040aa3735becb

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BATIPLUS [Adresse 8] [Localité 36] Ayant pour Avocat : Maître Sophie TESSIER de la SELARL d’Avocats PARINI-TESSIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 0706 La société ROCHEFOLLE CONSTRUCTIONS (ROC

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TJ

Référés Civil

6a175d04cdc6046d4728343b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

JLT INVEST [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean françois GONZALEZ, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant *** Avis a été donné aux parties à l’audience publique du 18 Mai 2026 que

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TJ

Chambre 6/Section 5

6973dffdcdc6046d477c0479

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Adresse 4] [Localité 13] représentée par Maître Mathieu CAVARD de l’AARPI L’OFFICE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L 0126 Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 12] représenté par Me Jean-Pascal

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TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

WARUSFEL de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0028 DÉFENDERESSE Société LSO MEDICAL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marc-Roger

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e4050b681ed727f2a3febc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RODRIGUES Me Sandra LAVERGNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Jean-Noël

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TJ

Contentieux général

6a0ca9c2cdc6046d47399a33

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle rappelle que le bien sinistré se trouve en zone rouge du PPR, situation connue tant du vendeur que des acquéreurs et que M.

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TJ

18° chambre 1ère section

6706c990f1d01e3c86f083a4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

par Maître Katy BONIXE de la SELEURL CABINET BONIXE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2021 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe

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TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc12cdc6046d47af41ac

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

à [Localité 5], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] à [Localité 3], représentés par Maître Aude DUCRET, avocat au barreau de Paris, vestiaire #R049, avocat postulant et par Maître Paul-Roger

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ec7548223b2c7a280ae

T. Judiciaire

17 septembre 2025

17 septembre 2025

sommeil, qu’il est diabétique et qu’il doit donc faire attention à son poids pour ne pas aggraver son diabète, il a ainsi toujours multiplié les régimes et les cures dans cet objectif, notamment au Grau du Roi

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TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

, “Silence dans les vestiaires”, “Les révoltés du Linky”, “Cauchemar à la cantine”, “Gilets jaunes, l'onde de choc”, “Violence, la surenchère”, “Quand la justice se trompe”, “Rougeole, l'alerte rouge”,

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