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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'Exécution
678fff0e51b02779572a4584
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE IDF S ET D’ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
686433ef0bb2f8a66ca6310f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ni représenté ET PARTIE DEFENDERESSE : Madame [P] [K] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
686433f40bb2f8a66ca631df
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 4] [Localité 1] / tunisie non comparante, ni représentée par Maître HOURBLIN Véronique, barreau de Paris Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f3bbf04ef7857bda89
8 avril 2025
8 avril 2025
ORDONNANCE DE CADUCITE CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, chargée de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleRéférés
67fd5086e85d0474bddb414b
1 avril 2025
1 avril 2025
LILLE DÉFENDERESSE : Association d’enseignement supérieur loi 1901 SKEMA BUSINESS SCHOOL [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Sophie D’ETTORE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Johanna
Source officielleDROIT COMMUN
679aab0ce9a46d1f5a76b081
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DOSSIER : N° RG 24/02598 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GQHE AFFAIRE : SARP-OSIS OUEST C/ [S] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [M] PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame RIGUET Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
67ed8cd6da9e15c5131fe36e
1 avril 2025
1 avril 2025
ORDONNANCE DE CADUCITE CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, chargée de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
67ed8cd8da9e15c5131fe421
1 avril 2025
1 avril 2025
DB3Q-W-B7J-QYG6 ORDONNANCE DE CADUCITE CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
67ed8cdada9e15c5131fe434
1 avril 2025
1 avril 2025
DB3Q-W-B7J-QYMH ORDONNANCE DE CADUCITE CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, chargée de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Source officielleChambre civile < 10.000.-
69a2b205cdc6046d4704fe3c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Nature de l'affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna
Source officiellePCP JCP fond
659d9d80aa704a07f4934442
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Johanna BOUHASSIRA Me Nathalie RAUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebe5acdc6046d47e6613c
2 avril 2026
2 avril 2026
social est sis 51 avenue Jean Jaures - 69007 LYON représentée par Me Carole CHAMBARETAUD, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 569 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [M] [A], demeurant 21 avenue Joannès
Source officielleCTX Social
67ec4133dd062d9f810e52ee
1 avril 2025
1 avril 2025
EGC Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître Johanna WEBERT /Maître Juliana KOVAC S.A.S.
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef22d7288dcb2a015a47
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Monsieur [M] [B] Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Joanna
Source officielleJ.E.X
67f6b960a9d5adc26061e7fc
8 avril 2025
8 avril 2025
MALDONN immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 478 078 959 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocats au barreau de LYON substituée par Me Joanna
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
69d02613cdc6046d470735d5
2 avril 2026
2 avril 2026
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Avril 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/00519 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EKDV AFFAIRE : [L] / [F] Grosse Me Isabelle REBOUL Me Viviane SONIER Rendu par Johanna
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e3e204c0caeeb9920d3
22 avril 2024
22 avril 2024
représentée par Maître Dominique BOUTIERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0168 DÉFENDERESSE AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Alexandre DE JORNA
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0b51b02779572a4524
14 janvier 2025
14 janvier 2025
]) ET PARTIE DEFENDERESSE : Société MULTIHABITATION 4 [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f7bbf04ef7857bdb05
8 avril 2025
8 avril 2025
CORSE-DU-SUD [Adresse 1] [Localité 2] comparante, représentée par Madame [G] [X], inspectrice des finances publiques Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna
Source officielleDROIT COMMUN
679aaafee9a46d1f5a76af09
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RG 24/02593 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GQGY AFFAIRE : [K] [C] C/ [X] [F] 64B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE CADUCITÉ COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame RIGUET Johanna
Source officiellePage 8 sur 32