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1 586 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TJ

JCP- Juge Ctx Protection

697c0b97cdc6046d472fdc04

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CA CONSUMER FINANCE Rep/assistant : Maître LEVY ROCHE SARDA de la SCP LEVY ROCHE, avocats au barreau de LYON Rep/assistant : Me Xavier BARGE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND GROSSE DÉLIVRÉE LE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8a91329eb3db7c2516c

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

- la CPAM de la ROCHE SUR YON a comparu représentée par M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba8631

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[A] & ASSOCIES et autres HE GROSSES le - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Copies électroniques : - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba83bfd75b73b3e43d21

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Madame [P] [N], Audiencière, munie d’un pouvoir DÉFENDEUR : Société [12] Chez Mr [O] [M] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emilie DE LA ROCHE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40770681ed727f2a423b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

social est sis 6 rue Simone Veil - 69530 BRIGNAIS représentée par Me Laure POUTARD, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 964 d’une part, DEFENDERESSE Madame [M] [T], demeurant 16 bis route des roches

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

6883e93c2a8fb67db7b47394

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] [G] Grosses : 2 SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Me Lionel DUVAL Copies : 2 Me [Z], notaire Dossier Me Lionel DUVAL Maître Aurélie PRADES de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba87bfd75b73b3e43d89

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DÉFENDEUR : [7] Département juridique [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Madame [M] [Z], Chargée des Affaires Juridiques, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emilie DE LA ROCHE

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97c420ea89248182acb45

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DEVAUX Maître Aurélie PRADES de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Monsieur [E] [L] [X] né le 13 juin 1971 à ISSOIRE (63) 7 place de l’Eglise 63320 LUDESSE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

681294b5d554c55098ec9f7f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

____ DEMANDEUR : Monsieur [R] [I] [G] [P] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 9] de nationalité française, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Laurence MALLET, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6976502dcdc6046d47ae669b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Minute n°26/7 N° RG 26/00005 - N° Portalis DB2F-W-B7J-FVTJ Mme [O] [L] épouse [J] Nous, Denis TAESCH, Juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Colmar, assistée de Christiane KLEIN

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

697c3f5bcdc6046d4734cf5f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[Y] [U] Nous, Denis TAESCH, Juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Colmar, assistée de Christiane KLEIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier, Débats en date du

Source officielle
TJ

JEX cab 2

662fe5d7b89538338ecde943

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ACTIMAGE CONSULTING RCS PARIS B479 557 894 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cédric KLEIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1312 et par Me Pascal CREHANGE, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

668d7ec153e3bdd077866dd2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

° Portalis DBW3-W-B7H-3LA7 AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme URSSAF PACA [Adresse 8] [Localité 5] comparant c/ DEFENDERESSE S.A.R.L. [6] [Adresse 4] [Localité 3] comparante assistée de Me Philippe KLEIN

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69462a6075782d5f06e1a759

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL Grosse : le Me Hervé MILITON la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copies électroniques : Me Hervé MILITON la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copie

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c6d33109fd079b210d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

sur les strates de la roche. ", " certaines parties de roche qui sont prêtes à se décrocher. ", ainsi que " un éboulement plus important qui s'est produit entre les deux palmiers. " Il relève notamment

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

65aaca250c777d3ec8eb35c5

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SIER ont fait assigner les sociétés ATELIER [A] ROCHE ET ASSOCIES, ARTELIA BÂTIMENT ET INDUSTRIE, GABRIEL TP, ENTREPRISE J.

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TJ

CH1 Contentieux Général

6769e6b19786ffe39c0bac76

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 Contentieux Général Conférence Président ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (EXTINCTION D'INSTANCE à titre principal) ********* VICE-PRESIDENT : Monsieur DALEGRE, GREFFIER : Madame ROCHE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6769e6b29786ffe39c0bacaf

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 Contentieux Général Conférence Président ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (EXTINCTION D'INSTANCE à titre principal) ********* VICE-PRESIDENT : Monsieur DALEGRE, GREFFIER : Madame ROCHE

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TJ

Quatrième Chambre

68681a634965b5d9df314956

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Chambre N° RG 24/06418 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZXBC Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bénito AGBO, vestiaire : 2227 Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE

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TJ

REFERES

69d55d90cdc6046d4770f8a7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ENERGY MENUISERIES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Christian KLEIN de l’AARPI KLEIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de TARBES L’affaire a été appelée à l’audience des référés du

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