CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A1
67ec310bdd062d9f810e1b87
1 avril 2025
GLAURALEX, exploitant l’enseigne Stéphane Plazza Immobilier 11, inscrite au RCS de Marseille sous le numéro 830 641 684 et dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant
CHAMBRE REFERES
69694c11cdc6046d4771528b
13 janvier 2026
[S] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Charlotte THIBAULT, avocat postulant, de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU- ZANCHI- THIBAULT, avocats au barreau de l’AUBE, et par Maître Julie PLATA
PPP Référés
6631324c19f939ca6242c0aa
5 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 avril 2024 Prorogé du 8 décembre 2023 PRÉSIDENT : Monsieur Jean-Marie PLAZY
3ème Chbre Cab B4
68e0157d74e929a9d8fa42f5
2 octobre 2025
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
66104068c9ea95b316fe1493
4 avril 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
66104069c9ea95b316fe1499
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 15 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
7ème Chambre
68ded5576af9fd1f8095e658
la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION (société BC.n), assurée auprès de la SMA SA, le 4 mai 2011, un contrat de conception, d'études et de construction pour un ensemble immobilier dénommé " WEST PLAZA
3ème chambre 3ème section
68e7a526033cf481c39a419b
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à: - Me Florence ANDREANI #C0331 - Me Anne-Laure MOYA-PLANA #C0176 - Me Pierre-Emmanuel BLARD #P0113 ■ 3ème chambre 3ème section
6631324c19f939ca6242c099
MARTELL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 avril 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Jean-Marie PLAZY
6631324d19f939ca6242c0be
DUPERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 4] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 avril 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Jean-Marie PLAZY
3ème Chbre Cab B5
662012a3f05edb385fb2a5ea
15 avril 2024
mise à disposition au greffe le 15 Avril 2024 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 15 Avril 2024 Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Assistée de Madame Sylvie PLAZA
66964124f5112d8edd057a6f
11 juillet 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
668d7ec853e3bdd077866eb2
9 juillet 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : MANNONI Corinne, Vice-Président GARNIER Patricia, Juge BERBIEC Alexandre, Juge Greffier : PLAZA
REFERE
69cece8bcdc6046d47e78706
2 avril 2026
FIDUCIAIRE NATIONALE D’EXPERTISE COMPTABLE immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n°552 108 722, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Julie PLATA substituant Me Nathalie SIU-BILLOT
Chambre des référés
677d8a06b032d83cfd3e93ad
7 janvier 2025
signification de l'ordonnance de référé à intervenir, - Voir dire que les meubles et objets mobiliers se trouvant dans les lieux loués lors de l'expulsion seront séquestrés dans tel garde meuble qu'il plana
6631324a19f939ca6242c078
JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 avril 2024 Prorogé du 12 janvier 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Jean-Marie PLAZY
66964175f5112d8edd058781
Chambre 1/Section 2
662a99e4c8a1343b8cd5f945
22 avril 2024
L'agence Stéphane Plazza l'évalue entre 420.000 et 430.000 euros, soit une moyenne de 425.000 euros. La moyenne se situe donc à environ 380.830 euros.
Référés Cabinet 2
66fedf9b172da17169e996fd
2 octobre 2024
La société LES TOITS DU CENTRE est locataire de locaux situés au rez-de-chaussée du même immeuble où elle exploite un agence immobilière « Stéphane Plaza » qu’elle a entrepris de rénover en mandatant la
Cabinet 9
68ded5536af9fd1f8095e60e
code de procédure civile, et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Monsieur [R] [U] [W] [S] et Madame [T] [A] [J] [G] se sont mariés le 8 février 2011 devant l’officier de l’état civil de la commune de Playa
Page 8 sur 12