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384 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERE

69ced08acdc6046d47e7ace8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Ils estiment ainsi que la créance alléguée est sérieusement contestable à ce stade, tant dans son principe que dans ses modalités.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781777f6d34da2cbdcdae5a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

78100), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-pierre ANTOINE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 5, Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67ec29c7dd062d9f810e0077

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représenté par Maître Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, vestiaire P0498 ET : LA SOCIETE LES CARRIERES DE VIGNORY, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642ceb0bb2f8a66ca619a0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

S], [L] [Z] [S] DEMANDEUR Monsieur [P] [V], né le 05 Janvier 1966 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-pierre ANTOINE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 5, Me Thierry

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c1310fd4f3671a27f81784

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

-W-B7H-YG2L [U] [X], [T] [A] C/ [P] [N] - Expéditions délivrées à Me FIRINO MARTELL Me DIROU - FE délivrée à Me FIRINO MARTELL Le 05/01/2024 Avocats : Me Jérôme DIROU Me Thierry

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc4acdc6046d473ae759

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

retard à compter du jugement à intervenir; - Condamner Madame [M] [Q] [U] à verser au syndicat des copropriétaires de la Résidence [Etablissement 1], représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet THIERRY

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69cd5e77cdc6046d47c63a61

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit: ENTRE : L’établissement public SEINE-[Localité 1] HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca6645d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHEMIN DE SAINT LAMBERT - 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Me Jade PILARD, avocat au barreau de TOULON (avocat postulant) et Me Thierry

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff258d9953d09165aea86

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

VEIRA Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocats

Source officielle
TJ

REFERE

68e0190074e929a9d8fa8cc8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- N° Portalis DBYM-W-B7J-DRLX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 02 Octobre 2025 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733841a264fe014c41c1941

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

POLE SOCIAL N° RG 24/00085 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GTTT N° MINUTE 24/00545 JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE Monsieur [D] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Gautier THIERRY

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d96a31cdc6046d47d09377

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SADA ASSURANCES Copie exécutoire délivrée à Copie certifiée conforme délivrée à Me Jean-philippe DEBRUGE-ESCOBAR Me Véronique ESTEVE Me Céline LALLI Me Christophe PETIT Me Thierry TROIN

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

68683b2d4965b5d9df326167

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LOGEMENT 27 C/ [P] [I] JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX Mis à disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 01 Juillet 2025 et signé par Thierry

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a6c21c0e53e790678b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01089 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDFB 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre des référés

GROUPAMA MEDITERRANEEc/Syndic

671165ecfbbe959e6f1ff0a4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[C] [L] [Adresse 11] [Localité 18] Rep/assistant : Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE DÉFENDEURS Après avoir entendu les parties en leurs explications à l’audience du 14 Juin 2024 au cours

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee093172da17169e9a868

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GENERALI ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Catherine Marie DUPUY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0577 COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Thierry

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee0c0172da17169e9ac3e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le préjudice allégué est donc éventuel et n’est pas un préjudice pour perte de chance.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee0c2172da17169e9aca8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le préjudice allégué est donc éventuel et n’est pas un préjudice pour perte de chance.

Source officielle
TJ

PPP Référés

661977621b7735881a7be45c

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

avril 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 23/01979 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YM7Q [B] [K], [S] [K] C/ [T] [C] - Expéditions délivrées à Me Eric FOREST - FE délivrée à Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c28441a2af13da68679bc3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[F] [V] [Adresse 8] [Localité 10] représenté par Me Thierry VANDERMEEREN, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle

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