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156 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civils

6972ce70cdc6046d475d9c61

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le chirurgien ayant effectué cette opération atteste que l’arthroscanner a mis en évidence une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs avec moignon distale et proximal témoignant d’un choc récent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8f1bda0e3a8e192fac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

intervenus à compter du 31 janvier 2018 ne sont pas imputables à l’accident du travail du 25 janvier 2017 mais à un état antérieur, en l’occurrence une pseudarthrose du scaphoïde diagnostiquée sur arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d50169a5863c400282

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Que suite à des complications, Monsieur [C] [M] a subi une chirurgie ligamentaire sous arthroscopie en ambulatoire, visant à renforcer la syndesmose et réinsérer le ligament latéral externe, en ambulatoire

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

65b01279b98137c17478d282

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le 10 mars 2017, le docteur [T] réalisait une pose d’une butée caracoïdienne à l’épaule droite avec capsuloplastie antérieure de l’articulation scapulo-humérale sous arthroscopie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ef644cdc6046d477d9683

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Arthroscanner le 03/2021 fissure profonde du supraépineux et du infraépineux.

Source officielle
TJ

Chambre 04

669959ab07d408f8d4c14b6d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

davantage le raisonnement l'ayant conduit à tenir pour acquis que le conflit ulno-carpien du poignet gauche développé par Madame [V] (lésions d'arthropathie scapho-trapézo-trapézoïdienne), objectivé en arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a277690a87e48916eb7b58

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ailleurs, le compte-rendu du colloque médico-administratif réalisé par la [10] dans le cadre de l’instruction du dossier de déclaration de maladie professionnelle de la salariée mentionne qu’un arthroscanner

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3346d547e419ff0833

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950d1de0ebe408dac891a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

. (* ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM) Délai de prise en charge : 1 an sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e52b032d83cfd3e76bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

éducatrice de jeunes enfants, a subi une infection nosocomiale à staphylocoque aureus meti sensible, à la suite de l’'intervention chirurgicale effectuée à la Clinique du Sport, qui a nécessité 2 arthroscopies-lavages

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668ed38a2980a82f59da1f79

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle a ensuite été hospitalisée du 14 au 17 février 2020 pour une seconde intervention chirurgicale d’arthrolyse arthroscopique du genou gauche suivie également d’une rééducation à temps complet du 17

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Les examens ultérieurs notamment un arthroscanner en date du 21 février 2019 ont en outre mis à jour une fissure du faisceau dorsal du ligament scapholunaire associé à une bascule dorsale semi-lunaire.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff087b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En janvier 2019, il a été diagnostiqué une lésion du ménisque interne du genou gauche qui a nécessité une intervention sous arthroscopie réalisée en juin 2019. **** S'interrogeant sur la qualité des

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54edf5b5c7d10ca4dcd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ont persisté et ont nécessité plusieurs examens : une échographie de l'épaule gauche le 21 juillet 2018 retrouvant un aspect légèrement hétérogène de la face superficielle du tendon sus-épineux,un arthroscanner

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da4cc0d3e3fe99d17b86

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Le Docteur [H] proposait la réalisation d’un arthroscanner pour bilan et remettait un formulaire de consentement éclairé à son patient, lequel était signé.

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa19ee9a46d1f5a7690be

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

canal carpien débutant avec une atteinte de la branche cutanée dorsale du cubital gauche sur le compte probable de la pose de la broche ulnaire (…) Devant la persistance de douleurs séquellaires, un arthroscanner

Source officielle

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