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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civils
6972ce70cdc6046d475d9c61
12 janvier 2026
Le chirurgien ayant effectué cette opération atteste que l’arthroscanner a mis en évidence une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs avec moignon distale et proximal témoignant d’un choc récent
CTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2025
intervenus à compter du 31 janvier 2018 ne sont pas imputables à l’accident du travail du 25 janvier 2017 mais à un état antérieur, en l’occurrence une pseudarthrose du scaphoïde diagnostiquée sur arthroscanner
6758b1d50169a5863c400282
15 octobre 2024
Que suite à des complications, Monsieur [C] [M] a subi une chirurgie ligamentaire sous arthroscopie en ambulatoire, visant à renforcer la syndesmose et réinsérer le ligament latéral externe, en ambulatoire
19eme contentieux médical
65b01279b98137c17478d282
15 janvier 2024
Le 10 mars 2017, le docteur [T] réalisait une pose d’une butée caracoïdienne à l’épaule droite avec capsuloplastie antérieure de l’articulation scapulo-humérale sous arthroscopie.
697ef644cdc6046d477d9683
6 janvier 2026
Arthroscanner le 03/2021 fissure profonde du supraépineux et du infraépineux.
Chambre 04
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18 juillet 2024
davantage le raisonnement l'ayant conduit à tenir pour acquis que le conflit ulno-carpien du poignet gauche développé par Madame [V] (lésions d'arthropathie scapho-trapézo-trapézoïdienne), objectivé en arthroscanner
67a277690a87e48916eb7b58
13 janvier 2025
ailleurs, le compte-rendu du colloque médico-administratif réalisé par la [10] dans le cadre de l’instruction du dossier de déclaration de maladie professionnelle de la salariée mentionne qu’un arthroscanner
Pôle social
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22 janvier 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
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6 octobre 2025
. (* ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM) Délai de prise en charge : 1 an sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule
677d7e52b032d83cfd3e76bb
6 janvier 2025
éducatrice de jeunes enfants, a subi une infection nosocomiale à staphylocoque aureus meti sensible, à la suite de l’'intervention chirurgicale effectuée à la Clinique du Sport, qui a nécessité 2 arthroscopies-lavages
2ème Chambre civile
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9 juillet 2024
Elle a ensuite été hospitalisée du 14 au 17 février 2020 pour une seconde intervention chirurgicale d’arthrolyse arthroscopique du genou gauche suivie également d’une rééducation à temps complet du 17
19ème chambre civile
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15 décembre 2023
Les examens ultérieurs notamment un arthroscanner en date du 21 février 2019 ont en outre mis à jour une fissure du faisceau dorsal du ligament scapholunaire associé à une bascule dorsale semi-lunaire.
65bd3e3746d547e419ff087b
30 janvier 2024
En janvier 2019, il a été diagnostiqué une lésion du ménisque interne du genou gauche qui a nécessité une intervention sous arthroscopie réalisée en juin 2019. **** S'interrogeant sur la qualité des
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ont persisté et ont nécessité plusieurs examens : une échographie de l'épaule gauche le 21 juillet 2018 retrouvant un aspect légèrement hétérogène de la face superficielle du tendon sus-épineux,un arthroscanner
6633da4cc0d3e3fe99d17b86
29 avril 2024
Le Docteur [H] proposait la réalisation d’un arthroscanner pour bilan et remettait un formulaire de consentement éclairé à son patient, lequel était signé.
Chambre 1
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10 janvier 2025
canal carpien débutant avec une atteinte de la branche cutanée dorsale du cubital gauche sur le compte probable de la pose de la broche ulnaire (…) Devant la persistance de douleurs séquellaires, un arthroscanner
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