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409 résultats pour « club »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

65b40705753f879640d608a5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[G] le produit “club deal capitalisation” proposé par le groupe Maranatha, lequel comprend notamment en pièce jointe une notice d’information relative au produit financier ainsi qu’un rapport financier

Source officielle

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TJ

REFERES

68e94fd83ea43407b9104dcc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocats au barreau de LIMOGES DEFENDEURS Monsieur [C] [E] [Z] Exerçant sous l’enseigne “[Localité 7] CLUB

Source officielle
TJ

JEX

669ff95ed9953d09165c448d

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par la suite, il explique que son fils a effectué la saison 2019/2020 dans le club de [Localité 7], la saison 2021/2022 dans le club de [Localité 6], et la saison 2022/2023 à [Localité 11].

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696418ff5112d8edd05912a

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

J’ai travaillé avec eux, j’ai travaillé en cuisine, je jouais dans un vrai club de foot.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66fee0c4172da17169e9ace1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

premier ressort Par acte sous seing privé du 8 Juillet 2008, la SCI [Adresse 6] aux droits de laquelle est venue la SAS LA PLAINE et vient aujourd’hui la S.A FREY, a donné à bail à la Société SUSHI CLUB

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c8bdd7001754d61aba8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle expose que par acte sous-seing privé du 19 juin 2024, elle a fait l’acquisition du fonds de commerce de la société THE BREAKFAST CLUB qui exploitait un commerce de restauration, et par voie de conséquence

Source officielle
TJ

Service des référés

6864283a0bb2f8a66ca602af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDERESSE La société GLS FITNESS, à l’enseigne WELLNESS SPORT CLUB, [15] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Jean-Philippe LORIZON, avocat au barreau de PARIS - #L0301 (avocat postulant

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde45cdc6046d473da8c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le mardi 03 septembre 2024 à [Localité 4], Monsieur [Y] a été victime d’une chute au Camping Club le [Etablissement 1] [I] où il séjournait, l’ayant blessé à la main gauche.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7c5cdc6046d4706b981

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- au mois de mars 2018, le directeur général du club lui a proposé de remplacer cet employé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a189dcdcdc6046d4748a59b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le Docteur [B] va également consulter le site du club de basket "[Adresse 3]" dont Madame [X] a fait partie.

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TJ

Chambre JAF

68e7a50f033cf481c39a3a59

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

jour de la fête des mères, PARTAGE par moitié les frais scolaires et extrascolaires exceptionnels (transport scolaire, frais de scolarité, cantine, voyage de classe, sorties scolaires, instruction en club

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TJ

Chambre 1/Section 5

67f80760cf40727a00439afd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

société BAZ prise en la personne de la SELARL ASTEREN, prise en la personne de Me [U], elle-même prise en qualité de liquidateur de la société BAZ, ainsi que la société KAZH (nom commercial MISTRAL CLUB

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TJ

JLD

68e88ba53ea43407b9fbc802

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de persécution Au jour de l'avis médical motivé du 7 octobre 2025 que la patiente présente un trouble délirant érotomaniaque persistant, centré notamment sur un joueur de football professionnel du Club

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TJ

1/1/2 resp profess du drt

68e7a543033cf481c39a4b99

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[D] en qualité de « président de la SA [15] » ; - les communiqués de presse de la SA [15] et le plan de développement du club.

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TJ

Chambre Civile 2

68decacc6af9fd1f809549b5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par message électronique du 10 avril 2025, le conseil de la société Club évasion a indiqué accepter le désistement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01026b98137c1747892cf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

d’une chance de promotion professionnelle ;Souffrances endurées : 4 / 7 ;Préjudice esthétique : 1,5 / 7 ;Préjudice d’agrément caractérisé par l’arrêt total des activités de modélisme ferroviaire en club

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TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d9cbc432ce7d11a6fdb8

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

, et a acquis 60.000 actions, pour un montant de 60.000 euros, de la SCA Club Deal Herbes Blanches.

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TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a0d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

PROCÉDURE Le 5 juillet 2019, Monsieur [P] [D], professeur de tennis au sein du club laïque omnisports à [Localité 17] dispensait un cours de tennis à un groupe d’adolescents dont faisait partie [Z] [

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffabf3224acf582813c5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il justifie par deux attestations de monsieur [T] et de monsieur [F] avoir fait partie d'un club de cyclotourisme en 2016 où il était régulièrement présent et être désormais limité dans la longueur des

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TJ

J.E.X

678807fbc21c0e53e7907109

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ordonné l'exécution de l'engagement ferme et irrévocable d'acquisition des parts conclu en date du 7 décembre 2022 par lequel [G] [F] s'engage à acquérir la participation de [H] [Y] dans la société OIL CLUB

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