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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
67fd504be85d0474bddb3997
1 avril 2025
L'évolution clonique pour une colonne rachidienne indemne est favorable avec le repos initial, les antalgiques et les anti-inflammatoires en 45 jours maximum.
65c5273590e44c41e7b3d227
22 janvier 2024
Les vertèbres et les articulations entre la colonne vertébrale et le bassin sont le plus souvent touchées. On parle alors de forme axiale.
6ème chambre 1ère section
687005b3b8daa57c7f66a36b
1 juillet 2025
[H], combinée à des écoulements avérés sous le plan de travail ; *principalement (dans une proportion de 70%), la condensation de la ventilation de la cave du restaurant, dont l’évacuation se faisait dans
6ème CHAMBRE CIVILE
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2 juillet 2025
Localité 14] représentée par Maître Baptiste GUYON de la SELARL ALTEA AVOCAT, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE [M] [H] s’est vu détecter une tumeur maligne du colon
Charges de copropriété
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2 octobre 2025
charges relatives à la conservation, à l’entretien et à l’administration des parties communes et de verser au fonds de travaux mentionné à l’article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement
PCP JTJ proxi fond
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5 juillet 2024
conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes, générales et spéciales, et de verser au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement
660ef072fbb79e8fd3d3302f
2 avril 2024
participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes, générales et spéciales, et de participer au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2-1 proportionnellement
CTX PROTECTION SOCIALE
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6 octobre 2025
le barème de droit commun prévoit l’indemnisation d’autres postes de préjudices, tels que les pertes de gain professionnel actuel et futur, l’incidence professionnelle et éventuellement la perte de promotion
Chambre 9
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4 juillet 2025
constaté que : - Dans le regard situé à l’extérieur, l’eau stagne dans les réseaux ; - En toiture, il a été relevé la présence de plusieurs conduits de ventilation dont probablement la décompression de la colonne
8ème chambre 2ème section
67096c9006866c0645d283fd
3 octobre 2024
Ils sont tenus de participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes, générales et spéciales […], proportionnellement aux valeurs relatives des
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17 avril 2024
charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes et de verser au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement
67eed2a2b848dd6814c5e39c
3 avril 2025
Elle est répartie en proportion de la participation de chacun des copropriétaires au cout des travaux ».
4ème chambre 2ème section
6a0f5a50cdc6046d477c461e
21 mai 2026
Le cheval est décédé, le [Date décès 1] 2019, des suites de coliques violentes et d'une torsion du colon, qui ont conduit à son euthanasie, faute d'avoir pu - en raison de son état - être transporté en
3ème chambre 2ème section
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26 avril 2024
Elle consiste en un hexagone dont seule la bordure, épaisse, est colorée, chaque face ayant une couleur (deux faces bleues, deux faces jaunes, une face grise), la 6e face, à droite, étant absente, remplacée
Référés
6960170bcdc6046d47abe9ef
8 janvier 2026
Concernant la fuite sur la colonne du chauffage commun à l’origine du sinistre déclaré le 17 juillet 2024, le syndicat des copropriétaires justifie par la production d’une facture en date du 8 septembre
4ème chambre
6a0cbc52cdc6046d473ae7e7
19 mai 2026
être prononcées à son encontre ; - Débouter Monsieur et Madame [C] de leur demande d’indemnisation de leur préjudice de jouissance et d’agrément ; A titre subsidiaire, - Réduire à de plus justes proportions
Référés civils
69d945d9cdc6046d47cde1e0
10 avril 2026
a indiqué que les dommages avaient pour origines des remontées capillaires, la vétusté du mur séparatif et un défaut d'étanchéité de la cour de l'immeuble du [Adresse 7], ainsi que la vétusté des colonnes
0P3 P.Prox.Référés
69af4a7bcdc6046d471567e0
le condamner à payer la somme et le condamner à payer à son conseil la somme de 1.500 euros au titre des frais irrépétibles, outre les dépens, A titre subsidiaire, ramener la dette à plus justes proportions
REFERES CONSTRUCTION
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2 avril 2025
Il est notamment avéré que des murs ont été démolis, à l'exception des colonnes techniques.
67096c8d06866c0645d283b3
y a pas lieu à condamnation in solidum entre les différents défendeurs, Voir débouter le syndicat des copropriétaires de ses autres demandes à l’encontre de la MACIF, Réduire à de plus justes proportions
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