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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
668c3e99894f7f4d2e0eb182
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[O] [L] [Adresse 6] [Localité 3] [Localité 3] ITALIE représenté par Maître Alexia CASTROVINCI de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [J] [M] épouse [L
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669640c0f5112d8edd056aad
12 juillet 2024
12 juillet 2024
- CAUMEIL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame X se disant [R] [B] alias Xx X née le 01 Janvier 2001 à assisté(e) de Me Barbara
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669640def5112d8edd056fb8
12 juillet 2024
12 juillet 2024
barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [V] [J] [Z] né le 26 Janvier 1991 à [Localité 5] de nationalité Brésilienne assisté(e) de Me Barbara
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696410cf5112d8edd057678
12 juillet 2024
12 juillet 2024
plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [C] [L] [I] [Z] (mineur représenté par Mme [I] [Z]) né le 11 Mai 2021 à HONDURAS de nationalité Hondurienne assisté(e) de Me Barbara
Source officielleChambre 10
67fd503ae85d0474bddb373d
1 avril 2025
1 avril 2025
en raison de la blessure d’un joueur du club de [Localité 8], Monsieur [H] [E] est entré sur le terrain de jeu en « hurlant » sur l’arbitre et en l’insultant de « trou du cul, enculé, fils de pute, bâtard
Source officielle9ème chambre 2ème section
67f6bbdda9d5adc26061f498
9 avril 2025
9 avril 2025
de fonds de commerce et des marchandises neuves qui en dépendent, de clientèles, de droit à un bail ou au bénéfice d'une promesse de bail portant sur tout ou partie d'un immeuble, de navires et de bateaux
Source officielleREFERES 1ère Section
6615831fdb5098996d5a43d6
8 avril 2024
8 avril 2024
22/00001210 11 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Anne-claire BOYEZ la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELARL DGD AVOCATS Me Barbara
Source officielleJAF section 4 cab 4
69d55055cdc6046d47701335
7 avril 2026
7 avril 2026
suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [D] [C] épouse [V] domiciliée : chez CENTRE D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Comparante assistée de Me Barbara
Source officielle8ème Chambre Cabinet L
670975e706866c0645d3bc04
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Mme TAHAR Greffière : Mme PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Madame [G] [K] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 11] (94) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Barbara
Source officielleJAF Cab 1
686d8f3ba2273490db110e3b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DÉFENDEUR : Monsieur [W] [C] [Y] [I] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Lisa-barbara
Source officielleREFERES
69d04f8fcdc6046d470a759d
3 avril 2026
3 avril 2026
Me Pauline BENEDI, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON DEFENDEURS Monsieur [C] [T], domicilié [Adresse 2] représenté par Me Louis-René PENNEAU, avocat au barreau d’ANGERS, avocat plaidant et Me Barbara
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6660ad10034fdec52d9ea138
15 avril 2024
15 avril 2024
Elle précise : qu’il ressort du devis signé que les pierres devaient être mises à disposition le 31 mars 2022 au plus tard ;qu’elle justifie que les pierres étaient sur le bateau pour arrivage le 30 mars
Source officielleCH3 divorces-contentieux
678050309c3ba90f51dca045
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FAMILIALES JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 23/02848 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H4H7 AFFAIRE : [H] / [X] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR [13] Expédition le : Me Barbara
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781707f6d34da2cbdcd9658
6 janvier 2025
6 janvier 2025
maladie peuvent être assurés par les moyens suivants : 1° L'ambulance ; 2° Le transport assis professionnalisé, véhicule sanitaire léger et taxi ; 3° Les transports en commun terrestres, l'avion ou le bateau
Source officielleJAF Cab 5
6985f1c9cdc6046d47327bec
6 janvier 2026
6 janvier 2026
demeurant [Adresse 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2024/017057 du 24/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) ayant pour avocat Me Lisa-barbara
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68d192a4ad61014a20841e8d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 10] représenté par son syndic MARTIN GESTION [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Frédéric LONNE de la SELARL HEUTY LONNE CANLORBE, avocat au barreau de DAX, substitué par Maître Barbara
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f7d52777f30025a6697957
6 octobre 2025
6 octobre 2025
représentée par Madame [M] [L], munie d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR : Madame [F] [E] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Madame Barbara
Source officielleService des Etrangers
69d7eca6cdc6046d47ae2ebc
9 avril 2026
9 avril 2026
préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de Me Aurélie AUTEF, Me Elodie CHADOURNE, Me Sarah LAVALLEE, Me Sophie CHEVALLIER-CHIRON, Me Barbara
Source officielleCHM SURENDETTEMENT
69d94260cdc6046d47cda56d
10 avril 2026
10 avril 2026
Il précise « se battre » depuis cinq ans afin d’obtenir les documents nécessaires. Monsieur déclare avoir une dette de 80 000 euros.
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
6866c91ad33109fd079ab8db
3 juillet 2025
3 juillet 2025
] [Adresse 10] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle partielle numéro 2024-001984 du 25/11/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) Représentée par Maître Barbara
Source officiellePage 9 sur 22