Références à rappeler N° RG 25/00524 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAR4C N° MINUTE : 26/00006 DEMANDEUR : Société RLF DEFENDEUR : [B] [D] épouse [F] AUTRES PARTIES : Société BOUYGUES TELECOM Société CABOT

Cette embolie pulmonaire résulte de la constitution progressive, préalable, d’un caillot (thrombus) ou plusieurs caillots (thrombi) dont la genèse et la formation n’ont aucune relation avec le travail

le à Me GEOFFROY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/02988 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H3XA Minute: /2024 JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [Z] née le 31 Janvier 1947 à CALONNE

Vice-Président assisté de Madame Valérie RAJASINGAM, Greffier ENTRE : Syndicat LA FEDERATION CHIMIE ENERGIE CFDT (FCE-CFDT), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jonathan CADOT

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic la société CADOT

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Jean-eric CALLON La société HRC La société HUBSIDE REWARD CLUB La société HUBSIDE.STORE.BELLE EPINE La société SFAM

RHONE dont le siège social est sis [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal non comparante Grosse délivrée le 22.05.26 À - Me William TAIEB - Me Charlotte LOMBARD - Me Stéphane CALLUT

Un lave-vaisselle inox Thirode à capot + tablette ; 104. Une desserte à roulette inox ; 105. Un chariot mobile étuve rouge [Localité 6] pour distribution en propriété (sur la facture)106.

DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 3], représenté par son syndic, le cabinet CADOT-BEAUPLET SAFAR, SAS [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Véronique REHBACH

MATMUT PROTECTION JURIDIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Eric CALLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0273 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Julie MASMONTEIL, Juge assistée de

Selon rapport d’inspection périodique dressé le 15 juillet 2024, le technicien en charge de l’intervention a relevé une détérioration du capot du réservoir.

CABOT FINANCIAL FRANCE Société CRCAM DE PARIS ET D ILE DE FRANCE Société INTRUM JUSTITIA DEMANDERESSE Madame [H] [N] 5 AV DE LA PORTE DE MONTMARTRE HALL 3 75018 PARIS représentée par Maître Olivia AMBAULT-SCHLEICHER

Surendettement Références à rappeler N° RG 24/00091 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4FDW N° MINUTE : 24/00330 DEMANDEUR(S): [S] [W] épouse [D] [J] [D] DEFENDEUR(S): [G] [O] SIP PARIS 19E BUTTES CHAUMONT Société CABOT

frontières, [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/248 du 19/03/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représenté par Me Marie-hélène CALONNE

N° RG 20/02145 - N° Portalis DBZS-W-B7E-U2H7 DEMANDERESSES : Mme [V] [J] [Adresse 5] [Localité 8] Syndicat CFDT RESTAURATION FERROVIAIRE [Adresse 10] [Localité 12] Représentée par Me Jonathan CADOT

compte au motif que la SCI Axo Une ne produit pas de justificatif de cette vente, outre que la cession a été réalisée au prix de 95 000 € pour une surface de 66m², soit 1.439,39 € le m² ; - la cote callon

MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES, [X], Société SOCIETE GENERALE, Société FRANFINANCE, Société CABOT FINANCIAL FRANCE (EX NEMO), Société EAU D'AZUR, Société ORANGE BANK, Société EOS FRANCE, Etablissement

Juin 2024 avancé au 30 mai 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 19 Octobre 2023 GROSSE : Le 31 mai 2024 à Me Stéphane CALLUT