RESIDENCE L’AURORE, représenté par son syndic, AGESTIS. représentée par Maître Mathilde SOLIGNAC de l’AARPI QUATORZE, vestiaire : 355 Vu les articles 367 et 368 du code de procédure civile ; Vu l'article

Elle souligne que le bien n'a pas pu faire l'objet d'une visite de la part du service des Domaines.

Elle souligne l’absence de péril pour le recouvrement ainsi qu’en témoigne le solde du compte bancaire saisi.

Sur le fond, elle rappelle que les avis médicaux s’imposent à la caisse et souligne qu’ils ont été rendus de manière objective, soulignant que madame [L] n’apporte aucun élément médical nouveau les remettant

Il souligne qu’il est contraint d’engager des frais une nouvelle fois pour obtenir l’exécution de ses obligations par la SCI HAXEL, laquelle perturbe le bon fonctionnement de la copropriété, soulignant

Elle rappelle que les avis médicaux s’imposent à elle, souligne qu’ils ont été rendus de manière objective, dans le respect de la déontologie médicale et qu’ils sont dépourvus d’ambiguïté, soulignant que

Elle entend néanmoins souligner qu’elle est uniquement importateur en France de certains véhicules et motocycles neufs et de pièces détachées de ladite marque, et non le constructeur/fabricant desdits

judiciaire provisoire prise le 20 février 2019, et que la pièce n° 12 du même bordereau mentionne un rejet définitif de l'inscription d'hypothèque définitive déposée le 7 août 2018 en substitution de

Il souligne que les conditions de forme du testament authentique ont été respectées, deux notaires étant présents.

Il ressort des pièces produites au débat que le nombre de volatiles détenus par les consorts [W] a diminué depuis l’introduction de l’instance.

Cette somme de 1 018,97 € est donc due, étant souligné que la copropriété serait en droit de réclamer les intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, ce qu'elle n'a pas fait. M.

En substance, après avoir rappelé la présomption d'imputabilité, la caisse souligne que la société se contente d'affirmations et de suppositions, sans rapporter la preuve d'une cause totalement étrangère

MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ _________________________________________ Président : Pierre

Elle souligne que le médecin-conseil a estimé que ses arrêts de travail n'étaient plus justifiés à compter du 08 février 2024 sans l'avoir examinée.

Assistés de Madame CARBONI Laura, Greffière, En présence de Madame [W] [X], Greffière stagiaire a rendu, à la suite du débat oral du 21 novembre 2025, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces

Assistés de Madame CARBONI Laura, Greffière, En présence de Madame [Z] [P], Greffière stagiaire a rendu, à la suite du débat oral du 21 novembre 2025, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces

Elle souligne d’ailleurs que Land Rover est intervenue sur la courroie accessoire, ce qui a pu avoir une incidence sur le fonctionnement du véhicule ce dont l’expert judiciaire n’a pas tenu compte.

Elle souligne que les formations ont été dispensées précisément parce que l'accord de prise en charge avait été donné en amont.