[I] [KF] veuve [Y], Madame [Z] [Y] épouse [U], Madame [E] [Y], Madame [F] [Y] épouse [B], Monsieur [N] [Y], Madame [V] [Y], Monsieur [J] [BX], Madame [IW] [BX] veuve [X], Monsieur [N] [BX] et Madame [S

Suivant acte de notoriété du 5 mars 1992, la propriété de ses deux lots a été démembrée de la manière suivante : 1/4 de la nue-propriété a été attribué à Madame [J] [O] veuve [Y] et 3/4 en usufruit,3/4

Juge: nous n’allons pas évoquer les faits L’intéressé déclare : vous voulez que je vous dise quoi? Depuis le 02 janvier 2025 je suis enfermé. J’en ai marre.

la somme qu’il convient d’allouer au requérant.

Il est ainsi suffisamment justifié de l’occupation sans droit ni titre par la SAS LE PROJET DIX des locaux litigieux dont Mme [X] [M] veuve [W] est propriétaire.

Portalis 352J-W-B7I-C3RGQ N° MINUTE : Assignation du : 20 Décembre 2023 JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 03 AVRIL 2024 DEMANDERESSE Madame [T] [N] veuve

- Débouter Madame [A] veuve [J] de toutes demandes, fins et conclusions plus amples ou contraires, - Condamner Madame [A] veuve [J], tant en son nom personnel qu’en qualité de représentante légale

Par actes du 30 juillet 2024, Mme [Z] [F] veuve [X] et Mme [V] [X] épouse [O] ont fait assigner Mme [G] [P] et M.

Thierry DOUËB Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 24/02172 N° Portalis 352J-W-B7I-C4DLS N° MINUTE : 3/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 juillet 2024 DEMANDERESSES Madame [R] [D] veuve

] veuve [C] sollicite de voir : • Dire que l’acte de donation du 21 janvier 2019 a conféré à Madame [J] [G] veuve [C] un usufruit sur les 140 parts de la SCI 24 RUE GASPARD PHILIPPE n°1 à 140 qui ne s

A la requête de : Mme [B] [P] veuve [U] [Adresse 3] [Localité 4] Rep/assistant : Me Mérouane BRAHIMI, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre : S.A.R.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] [Adresse 11] [Localité 6] Références : N° RG 25/00287 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3WTI MINUTE N°2026/ 9 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 13 Janvier 2026 [I] [W] veuve

■ PS ctx protection soc 2 N° RG 22/00405 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWFAL N° MINUTE : Requête du : 21 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 01 Février 2024 DEMANDERESSE Madame [V] [X] veuve

N° RG 23/01577 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3CZP PARTIES : DEMANDERESSE Madame [K] [V] [Z] [I] veuve [B] née le 29 Novembre 1924 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jules CONCAS

À l’audience du 6 mars 2024, aux termes de ses conclusions visées à l’audience, Madame [B] [M] veuve [I] demande au juge de l'exécution de : Déclarer Madame [B] [M] veuve [I] recevable ;Déclarer nulle

Madame [I] [B] veuve [G] était présente assistée de son conseil.

1ère chambre civile [B] [N] [P] [Z] épouse [I] c/ [U] [L] [Y] [Z] , [M] [E] [W] [Z] veuve [VP] , [F] [H] [M] [Z] épouse [V] , [X] [D] [M] [Z] épouse [T] copies et grosses délivrées

PROCEDURE ECRITE JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 - Association [24], ayant son siège social [Adresse 23] - [Adresse 15], [Localité 8] représentée par AARPI DUPONT-BARRELLIER&JAUBERT par le ministère de Me Alice

Il y a donc lieu de fixer l'indemnité d'éviction due par la RIVP à Madame [W] veuve [Z] à 26 000 euros.

* Par courrier recommandé du 01 février 2023, [V] [A] et [U] [A] ont mis en demeure [N] [M] veuve [A] de leur communiquer les comptes de la SCI depuis 2008.