Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ére chambre B
69781c7dcdc6046d47d19124
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER + 2 CCC EXPERT + 1 CCC à Me DELOUS + 1 CCC à Me NANI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 1ère Chambre section
Source officielle1ère Chambre Cab1
660c4bee1ff97dabd6b859e5
2 avril 2024
2 avril 2024
HOPITAL [7] (SELARL ABEILLE & ASSOCIES) et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 06 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielleChambre des référés
679a913de9a46d1f5a765fb5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JBK PROVENCALPES Grosse délivrée à Me Allison SOLNON Expédition délivrée à Me Hélène BERLINER à Me Benoît BROGINI à Me Alain DE ANGELIS à Me Aurélie GIORDANENGO EXPERTISE(3) le L’AN
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16381b9f94e984650cc55
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16385b9f94e984650ccb9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 12 mai 2021, une échographie de la clavicule gauche révèle la présence d’un abcès au-dessous de la région claviculaire.
Source officielle1ère Chambre Cab1
660eeeecfbb79e8fd3d3253e
4 avril 2024
4 avril 2024
l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 04 Avril 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
658c78b32c4a0d96dc2344c4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 21 Décembre 2023 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
662163dac8ec436236deaa8e
18 avril 2024
18 avril 2024
l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 18 Avril 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
6780205d9c3ba90f51dc251b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT Stéphanie, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964162f5112d8edd05842c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
2024 prorogée au 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors des débats : Madame Anaïs CRUZ, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e0154c74e929a9d8fa3d19
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT Stéphanie, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab3
678020619c3ba90f51dc2564
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur BERTHELOT Stéphanie, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
660eeeeefbb79e8fd3d32588
4 avril 2024
4 avril 2024
l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 04 Avril 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964174f5112d8edd058764
12 juillet 2024
12 juillet 2024
2024 prorogée au 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors des débats : Madame Anaïs CRUZ, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b1631cb9f94e984650c47c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 11 Janvier 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
669021c5766d1156dbbece81
11 juillet 2024
11 juillet 2024
l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 11 Juillet 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
65bc61e84fb290a346074291
1 février 2024
1 février 2024
l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 01 Février 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
669021c3766d1156dbbece3d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège défaillante EXPOSÉ DU LITIGE : Faits et procédure : Au décours
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964109f5112d8edd057601
12 juillet 2024
12 juillet 2024
2024 prorogée au 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors des débats : Madame Anaïs CRUZ, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
660eeeedfbb79e8fd3d32563
4 avril 2024
4 avril 2024
l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 04 Avril 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE
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