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90 résultats pour « Antoine ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

66158320db5098996d5a43f7

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n° 24/354 N° RG 23/01795 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YEN4 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELAS JULIEN PLOUTON Me Edouard SCHUSTER Me Antoine

Source officielle
TJ

Service des référés

6598577cb972daea1230e2cb

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

■ N° RG 23/56706 N° Portalis 352J-W-B7H-C2WKQ N° : 1 Assignation du : 06 septembre 2023 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 janvier 2024 par Antoine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27fcacdc6046d479c5540

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DAS RAVALEMENT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Patrick CHADEL de la SELARL MOREL CHADEL [Localité 2] - #P0105

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf155e266e89ef118a070

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Mélanie ROUX-GERMANEAU Me Victor EDOU + 1 Copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 21/14283 N° Portalis 352J-W-B7F-CVSCI

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b5c0e2901d10fa38f46

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 EUROMAF en qualité d’assureur de BUREAU ALPES CONTROLES 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cc02fc178212f7d905

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

pour l’exécution de : - la copie exécutoire d’un acte notarié établi en date du 10 Juillet 2018 par Me [H] [M], Notaire associé de la Société Civile Professionnelle “Pierre-Yves SYLVESTRE, Jean-Pascale ROUX

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e761b7735881a7c3a88

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

SMA SA, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Pierre-Antoine DEGROOTE, avocat au barreau de RENNES Société STRUCTURE BETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 11

69d56c26cdc6046d4772137c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

numéro 927 120 097 [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Laetitia EUDELLE de la SARL L.E.A.D AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Gilles HITTINGER-ROUX

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6706d411f1d01e3c86f2d4be

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

copie exécutoire à Me Christophe DELMONTE Me Antoine FAIN-ROBERT Me Pascal FOURNIER Me Georges GOMEZ Me Sébastien GUENOT Me Laurène ROUX 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

66abd6da9c59f4365002ae33

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

ACTION LOGEMENT SERVICES expédition exécutoire délivrée le à - Me COGNY Edith Expédition certifiée conforme délivrée le - [S] [M] - Me LEMONNIER Roger Minute : /2024 DECICION RECTIFICATIVE

Source officielle
TJ

Service des référés

670578081296b51ba2b272b5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0154 DÉFENDEURS La CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA BOUCHERIE, BOUCHERIE-CHARCUTERIE, TRAITEURS (CFBCT) [Adresse 38] [Localité 27] représentée par Maître Richard ROUX

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65aebea254a01215df773bcc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

STUDIO D’ARCHITECTURE ANTOINE REUSA, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON Compagnie

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

697db210cdc6046d475d3eb6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

KUBIAK Me Antoine RYCKEBOER 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Jean-louis BERNARDI Me Sophie BUCHON Me Karen CAYOL Me Alain DE ANGELIS Me Antoine

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c7fbb79e8fd3d352a4

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 AVRIL 2024 N° RG 24/00028 - N° Portalis DB22-W-B7I-RZXQ Code NAC : 30E AFFAIRE : Société LA ROUE TOURNE C/ [H] [I] DEMANDERESSE Société

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

668838a8342d338c20d30daa

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Jacques-Antoine

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a47bbf04ef7857bb1e3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ENTREPRISE ROGER JEANNIN 52 rue Hoche 92130 ISSY LES MOULINEAUX Mutuelle SMABTP prise en sa qualité d’assueur de la société ROGER JEANNIN 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Frédéric

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69847cbdcdc6046d4702aab7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[T] [V] [K] [B] Grosses : 2 Me Marie-françoise VILLATEL Me Michel-antoine SIBIAUD Notifications : 2 Mme [S] [M] épouse [B] (LRAR) M.

Source officielle
TJ

Pôle social

6807dbb6eb5d421e6c597ffd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 N° RG 24/00582 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YE3C DEMANDERESSE : S.A.S. [19] [Adresse 20] [Localité 4] Représentée par Me Antoine

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

697433e1cdc6046d47811648

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

sa qualité d’assureur RC et RCD de l’EURL MCI THERMIQUES et de la SAS CHAMPAGNE TRAVAUX PUBLICS CTP [Adresse 10] [Localité 9] représentée Maître Colette HYONNE de la SCP SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f4fe9cdc6046d477b851f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CLIMB UP ARKOSE (M’ROC VILLEURBANNE) Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antoine LARCENA de la SELAS DELOITTE SOCIÉTÉ

Source officielle

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