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349 résultats pour « BENHAMOU Franck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

696565bccdc6046d4711b93b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le 19 avril 2021, la SCP DIDIER BENHAMOU, FRANCK JAKUBOWICZ, OLIVIER RACINEUX ET QUENTIN DURIAUD est intervenue pour reprendre les lieux.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65c3d937c432ce7d11a6c888

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[V] [N] Mme [D] [C] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Adeline MELI - #C0422 représentée par Me Adeline MELI - #C0422 DEFENDEURS Me Franck BENHAMOU S.E.L.U.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

668c2898894f7f4d2e08d450

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RESIDENCE [Adresse 9] Représentant : Maître Franck BENHAMOU de la SELEURL FB AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B1099 C/ Madame [N] [M] Monsieur [K] [M] CADUCITE D'ASSIGNATION

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67100404fac14a1f31d9b848

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[H] [C] Mme [G] [C] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Franck BENHAMOU - #B1099 représenté par Me Fabrice AMOUYAL - #E0448 représentée par Me Fabrice AMOUYAL - #E0448 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

69c31654cdc6046d47d35d7e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE CAISSE DE, [Localité 2], [Adresse 1], [Localité 3], [Adresse 2] dont le siège social est sis, [Adresse 3] représentée par Maître Franck

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a429a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

NAISSLY AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Franck BENHAMOU de la SELEURL FB AVOCAT - #B1099 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668ecb922980a82f59d7f23f

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société RESIDENCE DE LA REGION dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Franck

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843db4965b5d9df3279ad

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au barreau de PARIS (plaidant) et par Maître Franck BENHAMOU de la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE, (postulant) Monsieur [C] [F], domicilié [Adresse 7] représenté par Maître

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

686d89d7a2273490db11009b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

KYPH, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Franck BENHAMOU de la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART E T : DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

6682f3d6d7288dcb2a02599a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

BOXES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Franck BENHAMOU de la SELEURL FB AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #B1099 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b57cfd6229a4e58a5a01

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AMB AM TRUST [Adresse 2] [Localité 9] représentées par Maître Franck Benhamou de la Seleurl FB Avocat, avocats au barreau de Paris - #B1099 DÉFENDEURS Ordre des avocats à la cour d’appel de Paris en

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

6966c40ecdc6046d47308948

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDERESSE : Madame [K] [N] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 6] CALIFORNIE USA représentée par Maître Franck BENHAMOU de la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE (absent) DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

6866f25bd33109fd079b7a6f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ENTRE : DEMANDERESSE À L’INJONCTION DE PAYER DEFENDERESSE À L’OPPOSITION Société SINEQUANON’, SARL dont le siège social est sis 31 Rue Normandie Niemen - 38130 ECHIROLLES représentée par Maître Franck

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c0fafe88dc815de4eb0

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ALBERTVILLE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08/07/2025 N° RG 25/00043 - N° Portalis DB2O-W-B7J-CZ6C N° MINUTE : 25/00148 DEMANDEUR(S) : Monsieur [M] [S] [Adresse 2] représenté par Me MITAUT substituant Me Franck

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

697be163cdc6046d472d0eff

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FIMEXI immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 382 072 841, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Franck BENHAMOU de la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

697b278acdc6046d47150746

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Eléonore DANIAULT, avocat au barreau de PARIS - #B0282 DEFENDERESSE La société [Adresse 7], exerçant sous la dénomination SARL BOUCHERIE DELAHAYE, SARL [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Franck

Source officielle
TJ

Service des référés

677c2cd46f491b6d2638ede3

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Franck BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS - #B1099 DÉBATS A l’audience du 02 Décembre 2024, tenue publiquement, présidée par Lucie LETOMBE, Juge, assistée

Source officielle
TJ

Référés

68e88b503ea43407b9fba9db

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

(DNID) es qualité de curateur de la succession de Mr [L] C/ Monsieur [U] [L] Monsieur [K] [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c219fdd7001754d61f9a1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: [K] [J] c/ Société de droit étranger QBE EUROPE ayant son siège social [Adresse 3]), en sa qualité d’assureur de la SASU TECH ENERGIE (liquidée) Expédition délivrée à Me Marcel BENHAMOU

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6980da34cdc6046d47a4c235

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DÉLIVRÉES LE : 01 Juillet 2025 A : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA, Greffier

Source officielle

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