CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

321 résultats pour « Barbéri »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67082b6a89f19e8c50fa600e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

] et Madame [J] [X] ont fait assigner le syndicat des copropriétaires [Adresse 4] représenté par la Sas Azurmer immobilier et le même syndicat des copropriétaires représenté par la société Gestion Barberis

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa474f0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[P] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marcel BENHAMOU de l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société GESTION BARBERIS, dont le siège social est sis

Source officielle
TJ

Référés

6865763372b7e1b6bf1d5ddd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Barbery Lille a fait assigner la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A

67082b6c89f19e8c50fa6075

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En réponse, la SARL ECB BARBERA maître d'oeuvre et la SMABTP concluent au rejet des demandes dirigées à leur encontre, au motif qu'ECB BARBERA n'a pas commis de faute, que l'expert judiciaire et son sapiteur

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6705886c1296b51ba2b729bc

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEBOUTER les société ECB BARBERA, PRO FOND et SMABTP en qualité d’assureur des sociétés PRO.FOND, ECB BARBERA et BUCHET de leurs demandes de mise hors de cause.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658339c83ea7c8c1129942cf

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

: Maître Xavier BONTOUX de la SOCIETE CIVILE FAYAN-ROUX BONTOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1134 non comparante C/ CPAM DE LA SEINE ET MARNE représentée par Maitre Mylène BARRERE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

HOTEL ASTON, S.A.R.L. IMMOBILIERE ASTONc/Syndic

69d031e5cdc6046d47082104

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

La SCI BARBERIS ART est propriétaire d’un local commercial sis [Adresse 1], qui jouxte le tènement foncier formant la copropriété [Adresse 2].

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c8a3ea7c8c112101398

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

352J-W-B7G-CWF4R N° MINUTE 7 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEUR : Madame [A] [R] épouse [B] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Dorothée BARBIER

Source officielle
TJ

JEX

68642a930bb2f8a66ca60f64

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

APPEL D’[Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/05429 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6MGN MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01 juillet 2025 à Me BARBERIS

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67fea6607a459da3dcdeb1a8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

EXPEDITION : Le 07/04/25 à Me BARBERIS Le 07/04/25 à Me GUEDJ Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d98801cdc6046d47d2e9ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab06cdc6046d479bb3da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [Y] née le 16 mai 1964 à [Localité 2] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l’Aveyron Vu la requête de [B] [Y] du 15mai 2026 reçue au greffe de la juridiction le 15 mai 2026

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab0fcdc6046d479bb4a1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [O] né le 25 avril 1996 à [Localité 3] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'Aveyron Vu la requête de [B] [O] reçue au greffe de la juridiction le 19 mai 2026 ; Vu le

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b780e2901d10fa4751b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[F] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Fabrice BARBARO de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant M.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

659d9d81aa704a07f4934468

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[F] [G] [Y] Mme [M] [G] [Y] Mme [O] [G] [Y] AVOCAT DEMANDEURS représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représenté par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc5ccdc6046d479e49bb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 107 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

2 ch cab 2

6a207725cdc6046d47fdc8d6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AFFAIRE : [S] [Z] [A] C/ [Q] [I] [G] épouse [A] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille CAMPA, Juge, juge aux affaires familiales assistée de Barbara

Source officielle
TJ

2 ch cab 2

6a20771ecdc6046d47fdc860

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AFFAIRE : [P] [M] [E] [D] [F] [Y] épouse [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille CAMPA, Juge, juge aux affaires familiales assistée de Barbara

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b38cdc6046d471f3b64

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Suivant procès-verbal de constat du 06 juin 2025, Mme [R] [L], commissaire de justice, a constaté que sur l'avant de la parcelle B [Cadastre 1] se trouve une barrière cadenassée.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

698a3cd7cdc6046d47ab73f5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13055-202507352 du 21/11/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentée par Me Jérôme BARBERIS

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →