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45 résultats pour « Bescoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

677ecd81b01eea4cf01a38d8

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

du conseil le 11 juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [C] [I] épouse [Y] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Morgan BESCOU

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38acef20c06e7d9fe8002

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [F] [W] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 8] (TUNISIE) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Laurent SABATIER de la SELARL BS2A BESCOU

Source officielle
TJ

J.L.D.

697952f6cdc6046d47eb6f44

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[M] né le 24 Mars 2001 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative, présent, assisté de son conseil Me Cécile LEBEAUX, substituant Me Morgan BESCOU

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295be4b5292aaa662388

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

N° Portalis DB2H-W-B7H-XUPC Jugement du 30 Avril 2024 N° de minute Affaire : Etablissement CENTRE HOSPITALIER [3] C/ Mme [U] [F] épouse [M] le: EXECUTOIRE + COPIE la SELARL BS2A BESCOU

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6635295be4b5292aaa6622b7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE le: EXECUTOIRE+COPIE la SELARL BS2A BESCOU ET SABATIER AVOCATS ASSOCIES - 579 M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677ecd7cb01eea4cf01a386d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

avocat au barreau de LYON, [R] [J] né le 13 Septembre 1997 à [Localité 3] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Morgan BESCOU

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

677ecd7db01eea4cf01a3877

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [B] [L] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 11] (ALGÉRIE) [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Maître Laurent SABATIER de la SELARL BS2A BESCOU

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e94d853ea43407b91029ab

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

au barreau de LYON, [W] [B] [G] né le 10 Février 2006 à [Localité 3] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Morgan BESCOU

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67195b1a1486831808a49b5a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[H] [O] CONTRE Grosse :2 la SCP VILLATTE-DESSERT Me BORIE-LACOUR Copie :1 Dossier Me Léna BORIE-BELCOUR la SCP VILLATTE-DESSERT PARTIES : Madame [I] [Z] [U] [M] épouse [O], née

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68cc5af19da36895046982a0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 12] (CORÉE DU SUD), demeurant [Adresse 5] Toutes deux représentées par Me Cécile SCHAPIRA, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU plaidant par Maître Benjamin BEROUD

Source officielle
TJ

J.L.D.

69669abacdc6046d472d854b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

barreau de LYON, [G] [L] né le 17 Février 2000 à [Localité 4] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Morgan BESCOU

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6b968a9d5adc26061e8a7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TOMASI, avocat au barreau de Lyon, [J] [G] né le 28 Novembre 1999 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me BESCOU

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb40922996ce54483c23f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[P] [F] [H] [S], Mme [R] [E] épouse [S] Grosses : 2 Me Astrid SCHOEFFLER Me [O] [B] Copie : 1 Dossier Maître [O] [B] de la SARL BORIE BELCOUR - [B] - GUILLANEUF Me Astrid SCHOEFFLER

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be3ee11322f258e17182

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SCCV LES HELIADES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexandre BECAUD, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 28 Janvier 2025 - Délibéré au 15 Avril

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68e03b7574e929a9d8fcdfbf

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocats au barreau de CHAMBERY La société B.J.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

65c284e8a2af13da6867a452

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[P] [G] C/ MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ( E9-20/938) le: EXECUTOIRE+COPIE la SELARL BS2A BESCOU ET SABATIER AVOCATS ASSOCIES - 579 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement

Source officielle
TJ

Référés

678ea921bfd75b73b3e407f7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

sis [Adresse 1] DEFENDERESSE, représentée par Me Philippe NUGUE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mélanie SAVOURNIN, avocat au barreau de l’AIN * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67bcc98a0d7eb9c42d19c27a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ORDONNANCE DU : 19 Décembre 2024 Président : Monsieur ABRAM, Vice-Président placé Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 20 décembre 2024 à Me BORIE BELCOUR

Source officielle
TJ

1ère Chambre

65bbca069721cd1c6a2d4dcd

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

première échéance intervenant dans le mois suivant le prononcé du divorce - 310.860 € au plus tard le jour de la vente par Monsieur [M] [I] [L] des 9000 parts lui appartenant dans la pharmacie [L]-BELCOUR

Source officielle
TJ

Référés

678ea91bbfd75b73b3e4075c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de Monsieur [C], dont le siège social est sis [Adresse 1] DEFENDERESSE, représentée par Me Jacques BOURBONNEUX, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1020 * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU

Source officielle

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