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774 résultats pour « Borgeot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6a17376fcdc6046d472557be

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEMANDERESSES Madame [O] [E] venant aux droits de sa grand-mère Madame [A] née [J] née le 13 Juillet 1985 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET

Source officielle

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TJ

Chambre 1 J.E.X

6a0ca780cdc6046d473972aa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, Greffière L’affaire a été appelée à l’audience publique du 31 Mars 2026 devant Madame ESCALLIER, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire d’Annecy, Juge de l’Exécution, assistée de Madame BOURGEOIS

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d54fd4cdc6046d47700a20

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° Portalis DB2H-W-B7I-2FKH Notifiée le : Expédition à : la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 la SELARL DREZET - PELET - 485 Maître Timo RAINIO - 1881 la SELARL [Localité 2] BORDET

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f56e6cdc6046d477c096b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE La Société PANAME SERVICES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6a19f844cdc6046d476ad0ef

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Divers biens ont été saisis (un lot de bibelots, un canapé d'angle, du mobilier de salon, une commode en bois stratifié, une horloge en pierre blanche et bronze doré, deux bougeoirs, une horloge en bronze

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d95985cdc6046d47cf496a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/07001 - N° Portalis DBW3-W-B7I-47EW AFFAIRE : Mme [M] [X] (Maître Alban BORGEL de la SELARL SELARL

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6866cb4bd33109fd079acc54

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [G] [Y] et la SAS RESTAURANT AFRO DES BOURGEOIS CHEZ ANELKA énoncent : -que les demandes adressées à la SAS RESTAURANT AFRO DES BOURGEOIS CHEZ ANELKA sont irrecevables

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6b0bb2f8a66ca67bc0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la SAS COMPAGNIE DES BATEAUX DU LAC DU BOURGET ET DU HAUT RHONE de l’ensemble de ses demandes, fins et prétentions, - CONDAMNER la SAS COMPAGNIE DES BATEAUX DU LAC DU BOURGET ET DU HAUT RHONE à payer

Source officielle
TJ

Chambre 1 Ventes

6a0df8b8cdc6046d47592b34

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AUTORISANT LA VENTE AMIABLE A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 07 mai 2026 devant Madame ESCALLIER, Vice-Présidente, assistée de Madame BOURGEOIS

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a1753b6cdc6046d47277c11

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 27 septembre 2024, le Docteur [G] procède à une nouvelle intervention pour retirer un bourgeon charnu, identifié comme un fragment de paroi tubaire.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b5fcdc6046d475bb48b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[P] ET ASSOCIES (liquid. jud. de Mr [O]) [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6704242e8d5cd4a87590922c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Notifiée le : Expédition à : Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS - 940 Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET - 505 Maître Claire BOURGEOIS

Source officielle
TJ

C6-REFERES

69d5762ecdc6046d4772dbbf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LITIGE Madame [C] [Z] a confié, courant 2022, des travaux de rénovation de son chalet, situé au 1046 Route des Petites Roches 38530 CHAPAREILLAN, à plusieurs entreprises, dont la SARL LES MURS ONT LA BOUGEOTTE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66158793db5098996d5ad771

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

au barreau de VAL-DE-MARNE, avocats plaidant, vestiaire #PC19 Nous, Antoinette LE GALL, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Catherine BOURGEOIS

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896938de0398b515c458

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/09072 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQPY Monsieur [N] [O] Représentant : Maître Ivan ITZKOVITCH de l’AARPI BOURGEOIS ITZKOVITCH

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TJ

5ème chambre 2ème section

68a8b63dd71c382e8b5b1237

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Localité 3] représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0075 Nous, Antoine de MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint assisté de Catherine BOURGEOIS

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d5953e3bdd07785c306

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [B] [D] né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 18], demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Laura BOURGEOIS

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a7d951d116d3881eef

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Maître Maher NEMER de la SELARL BOSSU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R0295 Nous, Antoine de MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint assisté de Catherine BOURGEOIS

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a8d951d116d3881efd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentée par Me Bénédicte ESQUELISSE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0267 ******* Nous Christine BOILLOT , Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Catherine BOURGEOIS

Source officielle
TJ

Service des référés

696e882bcdc6046d47ea01ea

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

représentée par Me Catherine VERGNE, avocat au barreau de PARIS - #G0254 DEFENDEURS Monsieur [S] [F] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [E] [D] [Adresse 4] [Localité 5] représentés par Me Louis-marie BOURGEOIS

Source officielle