CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

197 résultats pour « Brison »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

658b289e2c4a0d96dcda526c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 Mutuelle MAIF Rep/assistant : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 DEFENDEURS Monsieur [R] [L] Rep/assistant : Maître Stéphane BRIZON

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152a89f19e8c50f83743

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BRESSON n° 55 dans le dégât des eaux de 2012 n’est pas rapportée ; 2.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c52a5ebf9472f114aa

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 représenté par Me Arnault GROGNARD - #E1281 représentée par Me Arnault GROGNARD - #E1281 représentée par Me Catherine KLINGLER - #L192 représentée par Maître Stéphane BRIZON

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152889f19e8c50f836f4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par conclusions du 30 mai 2024, la société Cartier Bresson n°55 s’est opposée à la demande.

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480488dcb0e97e90bc46

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société BRITON-VERONNEAU a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 3 mai 2022.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fdcc8a1343b8cd6264a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSES Madame [I] [M] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Stéphane BRIZON

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69dd367bcdc6046d471ee4e5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

12850 N° Portalis 352J-W-B7J-DAFZA N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION rendue le 9 avril 2026 DEMANDERESSES Madame [E] [B] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] (ROYAUME-UNI) représentée par Me Marie BRESSON

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4b7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

FRANCE LUXE PROMOTION Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Représentant : Maître Stéphane BRIZON de l’AARPI AARPI BRIZON MOUSAEI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D2066 Monsieur [X] [D] Représentant

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e44fb290a346074220

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de la SELAS AKILYS, avocats au barreau de LYON Monsieur [S] [H] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 20], demeurant [Adresse 15] représenté par Maître Valéry BRISSON de la SELAS AKILYS, avocats

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

668c2e36894f7f4d2e0a8fac

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

de l’AARPI AARPI BRIZON MOUSAEI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2066 Madame [E] [R] épouse [O] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Stéphane BRIZON de l’AARPI

Source officielle
TJ

Service des référés

6705780d1296b51ba2b27364

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LA DOMINICAINE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Stéphane BRIZON de l’AARPI AARPI BRIZON MOUSAEI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D2066 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

68f7cfc677f30025a66929c6

T. Judiciaire

24 septembre 2025

24 septembre 2025

EARL [Adresse 7] [Adresse 7]" [Localité 3] non comparante, ni représentée ------------------- Vu les articles 385, 406, 468 du Code de Procédure Civile; Attendu que par acte de la SCP Thimothée BRILLON

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95627cdc6046d47cefd64

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 25/00739 N° Portalis DBYC-W-B7J-LZZV 50D c par le RPVA le à Me Benoît BOMMELAER, Me David COLLIN, Me Anne LE BRETON, Me Sophie SOUET - copie dossier

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cc3edcdc6046d473b7cb6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

barreau d’ANGERS et maître François-Xavier JUGUET avocat plaidant au barreau d’Angers COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 16 Février 2026, devant Anne-Laure BRISSON

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b9484b5a029d9e20d9bc7c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DENIAUD BRION IMMOBILIER Expéditions délivrées à : Me GRAVELLIER Me LATAPIE-SAYO FE délivrée à : Me GRAVELLIER Le 22/12/2023 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité

Source officielle
TJ

- 10 000€

6a0e2a21cdc6046d475cdc6b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de l’extrait KBIS du 18 octobre 2025 produit au dossier que la liquidation judiciaire de la société ALPES FLAMMES a été confiée au liquidateur SAS LES MANDATAIRES, Maître [T] [B], 3 rue du Capitaine BRESSON

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2340cdc6046d475c5288

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDERESSE : Madame [B] [J], née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] (LAOS), de nationalité Française, Retraitée, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle LACOMBE-BRISOU, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Ventes

66fd964838de0398b51985c8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CREDIT MUTUEL BRESSAN, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660c4d191ff97dabd6b85f62

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

MAAF ASSURANCES, en qualité d’assureur de Madame [I] [K] [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Stéphane BRIZON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2066 Madame [I] [K] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321c74e929a9d8fc580e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

siège social est sis 80 Rue du Ruisseau - 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER, prise en la personne de son représentant légal et domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Isabelle LACOMBE-BRISOU

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →

Annonces BODACC279 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BRISON IMMOBILIER

SIREN 991602236Greffe du Tribunal de Commerce de brive

30/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

BLONDIE STUDIO, HERVIER, Nathalie, BRISON

SIREN 101903326Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 15/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 04/06/2026, Dossier 2026 00021307. Référence : 4204P01 2026 A 01522. Adresse de l'ancien propriétaire : 15 Voie Plein Soleil 42420 LORETTE. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Rue André Menut 42740 LA TERRASSE-SUR-DORLAY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRISON IMMO

SIREN 911620052Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRISON ELECTRICITE

SIREN 978373835Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

11/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRISON COMMERCES

SIREN 831255906Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

14/04/2026

Voir →