débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur Samuel DESMARQUOY Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur Samuel DESMARQUOY Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

SASU CAROSSERIE BROUSSARD VALENTIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE

Il indique qu’il a fait réaliser un constat de commissaire de justice le 27 décembre 2024, qui permet de constater que les parcelles sont recouvertes de broussailles, que les clôtures sont couvertes de

DUQUESNE BROSSARD S.C.I. DU COUR C/ S.A.S.

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Madame Michelle LAYES-CADET Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Madame Michelle LAYES-CADET Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Madame Michelle LAYES-CADET Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

DÉSISTEMENT DU 06 Octobre 2025 N° de minute : 25/00167 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré : Présidente : Sonia ZOUAG Assesseur employeur : Marie-Christine RODRIGUEZ Assesseur salarié : Denis BROUSSARD

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Georges BENOLIEL, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

HNJURIS - HULAUD - BROSSARD - NIXI - JOUBERT [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Défenderesse représentée par Me Garnace LEPHILIBERT, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL

DBYS-W-B7G-L3BX ------------- [M], [J], [B] [C] épouse [X] C/ [Z], [L], [Y] [X] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me MARCHE CE + CCC Me BROUARD

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

- N° Portalis DBX6-W-B7I-Z3KW 7E CHAMBRE CIVILE MÉDIATION RENOUVELLEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] 7E CHAMBRE CIVILE 50B N° RG 24/10465 N° Portalis DBX6-W-B7I-Z3KW AFFAIRE : SAS BRUNSARD

BROCHARD AUTOMOBILE [Adresse 3] représentée par Maître Anne BAZELA de la SELAS ANNE BAZELA, avocats au barreau de LILLE, plaidant par Maître Annick MARQUIER avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'autre

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

NOVECOLOGY C/ [D] Répertoire Général N° RG 24/00509 - N° Portalis DB26-W-B7I-IFEN __________________ Expédition exécutoire le : 09 Avril 2025 à : Me Brochard à : Me Vaz à : à : Expédition le

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me CAM, Me DOCEUL, Me AKSIL, Me BROUARD ■ 6ème chambre 2ème section N° RG 23/11216 N° Portalis 352J-W-B7H-C2MOA N° MINUTE

pouvoir écrit ET : DÉFENDEUR Monsieur, [A], [E], [Z], [V] né le 23 Novembre 1985 à, [Localité 4], demeurant, [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent BROCHARD