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384 résultats pour « Campani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 6

69d99512cdc6046d47d3c1ac

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [C] soutient que la gérante de la S.A.R.L CONSEIL CAMPING CAR fait semblant d’avoir découvert des malversations lors d’un audit en 2023 alors que la société CONSEIL CAMPING CAR a elle-même un

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6a1754f8cdc6046d4727977e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 28 juillet 2023, Monsieur [A] [T] expert automobile a été saisi pour déterminer l'origine des désordres qui affecteraient le camping car.

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

68def0f56af9fd1f809780d3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle soutient qu'aucun professionnel du camping-car n'a accepté de réparer le véhicule.

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

69debe0dcdc6046d47406a9f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SA [8] expose qu’elle a consenti le 17 juin 2021 à [G] [X], veuve [S], un crédit affecté à l’achat d’un véhicule Camping-Car type [Etablissement 1] 2.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0ef9cdc6046d475abfa6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[K] a loué un camping-car à M. [B], le contrat prévoyant en plus du paiement du prix, le versement de la somme de 1 500 euros au titre de dépôt de garantie.

Source officielle
TJ

Référés

6a1f341bcdc6046d47ded34c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

A l’appui de leur demande, monsieur et madame [M] exposent qu’ils ont fait l’acquisition d’un véhicule de type camping-car [Etablissement 1], le 17 mai 2024, auprès de monsieur [W].

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2e6cdc6046d47901028

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce prêt était affecté à l'acquisition d'un camping-car de marque [Etablissement 1]. Ce prêt est assorti d'une réserve de propriété.

Source officielle
TJ

TPRX surendettement

69e7e4f6cdc6046d47106f5c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[R] [M] a conclu le prêt de 30 000 euros le 21 septembre 2024 pour le financement de son camping-car, ce dernier n'avait pas déclaré ses charges mensuelles réelles en cours et ce malgré l'avertissement

Source officielle
TJ

C6-REFERES

69d57632cdc6046d4772dc0a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

. -=-=-=- EXPOSE DU LITIGE Le 7 novembre 2024, Monsieur [C] [G] a acquis auprès de Madame [R] [P] et Monsieur [H] [N] un camping-car de marque FORD, modèle HOBBY, Immatriculé CC-736-YH, N°série :

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd5276cdc6046d4720e84f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par ailleurs, ils indiquent ne pas savoir à combien ils vont pouvoir vendre le camping-car. A ce titre, ils précisent l’avoir mis en vente à 32 000,00 euros.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3c7cdc6046d473cbde3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

postulant et par Me Marie-Alix CHABOISSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant EXPOSE DU LITIGE Le 30 mai 2025, Monsieur [O] [K] et Madame [W] [D] ont acquis de Monsieur [F] [N] un véhicule camping-car

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f5da3cdc6046d477c817d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

******** Après en avoir délibéré conformément à la Loi , il a été rendu l’ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE Le 24 décembre 2025, Monsieur [O] [L] a acquis auprès de Madame [Y] [U] un camping-car

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69d81b41cdc6046d47b1b0ed

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par courrier daté du 28 septembre 2023, la SA BMW FRANCE a informé Monsieur [F] [P] d’une campagne de rappel concernant son véhicule.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde45cdc6046d473da8c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le mardi 03 septembre 2024 à [Localité 4], Monsieur [Y] a été victime d’une chute au Camping Club le [Etablissement 1] [I] où il séjournait, l’ayant blessé à la main gauche.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81ee1cdc6046d47b1f5ba

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] fait valoir que la diffusion de la campagne de publicité n’a pas été exécutée.

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

67802bd99c3ba90f51dc470a

T. Judiciaire

27 novembre 2024

27 novembre 2024

partage de l’indivision existante entre Madame [K] et Monsieur [G] ; -nommer tel notaire qu’il vous plaira afin d’établir un acte de liquidation partage ; -ordonner l’attribution en pleine propriété du camping-car

Source officielle
TJ

JLD

69d98e6fcdc6046d47d35387

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

; Dans l’instance pendante entre : 1) Le Directeur du centre hospitalier d’Antibes Partie non comparante, ni représentée 2) Madame [H] [O] Née le 18/05/1961 Domiciliée au 1683 route de Grasse - Camping

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b061cdc6046d478fe498

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

en audience publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/02818 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6SHR Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Maître Olivier DANJOU -Maître Erick CAMPANA

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2c96cdc6046d475d0a0a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[H] a entrepris, dès octobre 2024, une véritable campagne de dénigrement public à l’encontre de la société Courtage Auto, en diffusant des avis négatifs et réitérés sur plusieurs plateformes ; que compte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

669640b7f5112d8edd056934

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Evan Ariel COHEN à Maître Erick CAMPANA

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI DOMUS CAMPANILE

SIREN 109366781GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

L'acquisition, la gestion, l'administration, la mise en valeur, la disposition, la transformation ou la location de tous biens mobiliers ou immobiliers bâtis ou non bâtis, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers ; la location, y compris en meublé et à titre saisonnier ou de courte durée, de ces biens, La réalisation de tous travaux d'agencement et d'aménagement

15/09/2026

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Dépôts des comptes

U CAMPANILE

SIREN 797690708GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

26/08/2026

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Dépôts des comptes

ETAINS DU CAMPANILE

SIREN 408133189GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/08/2026

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Dépôts des comptes

U CAMPANILE

SIREN 494415292GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

02/08/2026

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Dépôts des comptes

U CAMPANILE

SIREN 800235541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

02/08/2026

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