Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 2ème section
66294e0a204c0caeeb991f2e
24 avril 2024
24 avril 2024
MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Carole JOSEPH WATRIN - #E0791 DEFENDEUR M.
Source officielleService des référés
659eeefa6976f1c644e78373
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CHARPENTIERS DE [Localité 6], coopérative ouvrière de production (SCOP) à forme anonyme [Adresse 3] [Localité 5] non comparante, non constituée Monsieur [B] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Carole
Source officiellePCP JCP fond
65aec13554a01215df779c7e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 18/01/24 à : Me Catherine HENNEQUIN Copie exécutoire délivrée le : 18/01/24 à : Me Carole JOSEPH WATRIN Pôle civil de proximité
Source officiellePCP JCP fond
65c3d9b1c432ce7d11a6f857
31 janvier 2024
31 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Carole JOSEPH-WATRIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Esther PARIENTE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f80d4acf40727a0043bbd7
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies exécutoires Me JOSEPH WATRIN #E791Me BOISSEL #C227+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 18/14526 N° Portalis 352J-W-B7C-COPGG
Source officielleService des référés
6585e2a3638cf45b25ce69b2
22 décembre 2023
22 décembre 2023
JOSEPH WATRIN, avocat au barreau de PARIS - #E0791 Monsieur [Z] [T] [Adresse 12] [Localité 10] représenté par Me Carole JOSEPH WATRIN, avocat au barreau de PARIS - #E0791 La Société CONSULTANCY FOR
Source officielle2ème chambre 2ème section
66964169f5112d8edd058537
12 juillet 2024
12 juillet 2024
SELEURL GARCIA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0884 DEFENDERESSE La société MERIDIONALE DE CONTENTIEUX - SOMECO [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Carole
Source officielle9ème chambre 2ème section
668596db1d2b47a9d8cc0ee8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Carole JOSEPH WATRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0791 DÉFENDEUR Monsieur [S] [T] [Adresse 1] [Localité
Source officielleRéférés
69debaf3cdc6046d4740280e
10 avril 2026
10 avril 2026
N° RG 26/00225 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U2FH MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00225 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U2FH NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nathalie DUPONT à Me Joseph LE VAN VANG
Source officielleRéférés
6981540ecdc6046d47b20d81
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° RG 25/01425 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKUU MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01425 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKUU NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Jean-Manuel SERDAN à Me Joseph LE
Source officielleChambre 4/section 1
65b9472b5a029d9e20d7e77e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N T du 18 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Louise GOERGEN, Juge aux affaires familiales, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Carole
Source officielleChambre JEX
67abb6dcea06f3cad90bad4c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JOSEPH [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Carole DA COSTA DIAS, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE, assistée de Me Doriane LALANDE, avocat plaidant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS ET
Source officielleChambre référés
65bd43d246d547e419ff7d79
2 février 2024
2 février 2024
GUINDE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Céline DEMAY, avocat au barreau de RENNES substitué par Me LEGALL Carole, avocat au barreau de Rennes, S.A.R.L.
Source officielleSurendettement
69d3fbb4cdc6046d4754058f
2 avril 2026
2 avril 2026
AUTRES PARTIES: CAF DE PARIS CREDIT LYONNAIS [K] MCS ET ASSOCIES ( GPE IQERA) CAISSE D’EPARGNE ILE DE FRANCE DEMANDEUR Monsieur [C] [O] [U] 66 avenue Andrée 94100 ST MAUR DES FOSSES Représenté par Me Carole
Source officielleServ. contentieux social
6686e27de74459e0c7ecea78
2 juillet 2024
2 juillet 2024
N° Portalis DB3S-W-B7H-XXVO N° de MINUTE : 24/01437 DEMANDEUR S.A.S.U. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me GREGORY KUZMA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substitué par Me Carole
Source officielleServ. contentieux social
68debde36af9fd1f80948072
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Nelson MARIE JOSEPH, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleChambre Civile 2
686d69bba2273490db109bf9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de Paris sous le numéro 302 493 275, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Marie-Josèphe
Source officielleJAF
69d0025ecdc6046d47046c70
2 avril 2026
2 avril 2026
: Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel N° MINUTE : 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Présidente : Tamara DAZZI Assesseurs : Joséphine
Source officielleService des référés
6699737207d408f8d4c2e99e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
De plus, la jonction entre le mur et la zone carrelée est grossière côté gauche, une partie du joint est absente.
Source officielleServ. contentieux social
6686e283e74459e0c7eceb77
2 juillet 2024
2 juillet 2024
02 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01292 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X64Q N° de MINUTE : 24/01432 DEMANDEUR Monsieur [X] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Carole
Source officiellePage 1 sur 2
JOSEPH, Carole, Francoise, GUILLAUBY
26/11/2025
Voir →
Cousin, Carole Jeanne Josèphe Danièle
18/09/2025
Voir →
Baubant, Carole Joséphine
14/08/2025
Voir →
Joseph, Carole Françoise, Guillauby
29/09/2024
Voir →
CSEKEI, Carole, Josépha, Barbara
18/07/2024
Voir →