COLLOMB, de la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE et Me Christophe MAHIEU, avocat plaidant au barreau de PARIS La compagnie AREAS DOMMAGES [Adresse 11] [Localité 10] représentée

/57400 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2GG5 N° : 10 Assignation du : 27 Juin 2023 21 Septembre 2023 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2024 par Caroline

judiciaire du MANS Contrôle des mesures de soins psychiatriques Minute : 24/00366 Dossier : N° RG 24/01242 - N° Portalis DB2N-W-B7I-II2D ORDONNANCE Rendue le 11 OCTOBRE 2024 par Madame Caroline

ADOMO, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [P] [V] [D] [G] née le 20 Décembre 1980 à COLOMBIE DIRP Etablissement d’hospitalisation:

Portalis DB3J-W-B7I-GNF6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline

MINUTE : Assignation du : 04 Juillet 2024 Désistement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDERESSE S.C.C.V [C] HERMITE 70 avenue de l’Europe 92270 BOIS-COLOMBES

plaidant, vestiaire #E0337 DEFENDERESSES LOFT DESIGN IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 5] Société SCCV LOFT DESIGN [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] toutes les deux représentées par Maître Caroline

RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Madame Ophélie CARDIN Greffier.

représenté par Me Victoire BEHAGHEL, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [C] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Caroline

mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François CHANTRAINE Me Anne COLONNA DURAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/03916 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZY3Y

N° RG 23/58621 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3DXQ N° : Assignation du : 08 et Novembre 2023 [1] [1] 1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 15 janvier 2024 par Caroline

Dans le cadre de la mise en oeuvre de ces travaux, un changement de tronçon d'une colonne d'évacuation d'eaux vannes s'avère nécessaire.

de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #R0146 Décision du 11 Janvier 2024 Charges de copropriété N° RG 20/10318 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTBCV MAGISTRATE DE LA MISE EN ETAT Madame Caroline

fonte wc pour 4.908,44 € - au remplacement de la colonne pour 2.759,38 € - au remplacement de la colonne fonte pour 4.737,25 € - au remplacement de la colonne fonte pour 4.737,25 € - au remplacement

représentée par Mme [J] [F], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Caroline

: exécutoire à : expédition à : expertises & régie Maître Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES Me Celine LENCOT Me Fanny MEYNADIER Me Emilie MICHELIER Me Christophe MILHE-COLOMBAIN Maître Caroline

Exécutoires délivrées le à Avocats : la SCP AVOCAGIR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline