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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69d6c90dcdc6046d4791d090
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-81065-2025-00754 du 29/04/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) représenté par Maître Caroline
Source officielleRéférés
été PITCH IMMOc/S.A
6786ca67df5b5c7d10ca8bd7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LEVAGE FRANCE ASCENSEURS (LFA), S.A.
Source officielle8ème Chambre
66b123e1df1f5828383513ce
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, Me Mariannick CANEVET, Maître Audrey THIBAULT de la SCP THIBAULT-BAUER SCP Jugement Rendu le 11 Juillet 2024 ENTRE : Syndicat des copropriétaires LE SOLEIL LEVANT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3483
21 décembre 2023
21 décembre 2023
RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Madame Ophélie CARDIN, Greffier DEBATS : A
Source officielleRéférés Cabinet 4
6696416ef5112d8edd05861c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [Y] [L]-[P] né le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] - [Localité 10] représenté par Me Caroline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6871648ed395d6ba9f2a753f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
par Maître Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE [6] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Caroline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d549aecdc6046d476f9f12
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort en l’espèce du dossier que Madame [O] [Y] épouse [P] exerce aux Hôpitaux du Léman en qualité de médecin gastro-entérologue.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6865750b72b7e1b6bf1d55bd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CORBIER-LABASSE Me Benjamin DUPRAT Me Sophie LALANDE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline
Source officielleJuge de l'Execution
672a774e24bc8aec0d841564
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Par acte du 18 juillet 2023, Maître [I] [P], Commissaire de justiceà [Localité 16], mandatée par Mme [X] [Y], a signifié à la SELAS OFFICE LEMAN, notaires associés à [Localité 12], un procès-verbal de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668eced92980a82f59d90132
8 juillet 2024
8 juillet 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 8 Juillet 2024 Jérôme WITKOWSKI, président Caroline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978a919a7f19a78305a6a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : NUMÉRO RG : AFFAIRE : 18 Janvier 2024 Françoise NEYMARC, présidente Caroline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03d7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 30 JANVIER 2024 Julien FERRAND, président Caroline
Source officielleCTX Protection sociale
69ef37a0cdc6046d47b2c3fc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Monsieur [W] occupait un poste de mécanicien, agent technique et réalisait des interventions de maintenance curative et préventive ; Il décrit des travaux de démontage, remontage de pièces de rechange, levage
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56bfccdc6046d47720fa8
7 avril 2026
7 avril 2026
SZYMANSKI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Madame Caroline
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
X représentée par Me PIERRE LEMAN, avocat au barreau de NIMESc/DEFENDERESSE
6585e138638cf45b25ce5844
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG 18/01797 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VRNN AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A BRAJA VESIGNE 21 avenue Frederic Mistral BP 50071 84102 ORANGE CEDEX représentée par Me PIERRE LEMAN
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d557e1cdc6046d4770957b
7 avril 2026
7 avril 2026
07 Avril 2026 Enrôlement : N° RG 23/09952 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3536 AFFAIRE : Société DKR PARTICIPATIONS ( Maître Stéphane GALLO dela SELARL ABEILLE AVOCATS) C/ ASSOCIATION [Adresse 1] (Me Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6621605ac8ec436236de98f9
18 avril 2024
18 avril 2024
Ludivine MIQUEL de la SELARL AALM Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline
Source officielle3ème Chbre Cab A1
6974dfb3cdc6046d47900bfd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de [Localité 17] sous le numéro 562 100 214, dont le siège social est situé [Adresse 6], elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité représentée par Maître Caroline
Source officielle8ème chambre
670ec4161c3411ff34586fdc
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Elisette ALVES, Vice-Président Elsa CARRA, Juge Caroline KALIS, Juge qui en ont délibéré.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
668595a81d2b47a9d8cc0a64
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MANAGEMENT, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 562 100 214 et dont le siège social est situé [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Caroline
Source officielle