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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Référés
661977621b7735881a7be462
12 avril 2024
12 avril 2024
La SARL AUTO CONTROLE CAZABONNE représentée par son conseil, ne s’oppose pas à la demande de M. [K] [T] sous les protestations et réserves d’usage.
Source officielle8ème chambre 2ème section
68e55b5d0e2901d10fa38f6e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[F] sur le cabanon litigieux.
Source officielleCG
69869ac5cdc6046d474c0edc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, le lessivage souche du cabanon, l'absence de seuils des cabanons, les entrées d'eau sur l'enduit du mur de clôture, l'humidité dans la chambre ainsi que le délitement des pierres calcaires, * rejeter
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6ca858823c56e0b7c8f
29 janvier 2024
29 janvier 2024
CEDIF CABINET D’ETUDES DE DEFISCALISATION IMMOBILI ERES ET FINANCIERES Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Diane CAZAUBON la SELARL TAX TEAM ET CONSEILS SOCIÉTÉ D’AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleChambre 1/Section 5
668c289a894f7f4d2e08d486
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Z] [W] concernant l'occupation du cabanon situé dans la cour de la copropriété que celui-ci était une partie commune.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7e0157826b344598662
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ils précisent avoir constaté, depuis la réalisation d’une piscine sur la parcelle de leurs voisins, l’apparition de fissures sur leur cabanon, justifiant l’organisation d’une expertise judiciaire.
Source officielleJuge libertés & détention
6682f04fd7288dcb2a01d30e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
En outre, il convient aussi d’indiquer que la catatonie se définit comme suit : le syndrome catatonique, qui est une urgence diagnostique, associe des signes moteurs comportementaux et neurovégétatifs.
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4553e3bdd077851ddc
8 juillet 2024
8 juillet 2024
3- Des impacts de grêle sur la façade de la maison, la façade du cabanon, les murs mitoyens 4- Des impacts de grêle sur la gouttière de la façade SUD 6- Des impacts de grêle sur le bandeau de rive de
Source officielleJ.L.D.
69657eadcdc6046d4713b2f4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[D] [G] a été admise en soins psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 1er janvier 2026, dans un contexte d’état catatonique
Source officielle2ème Chambre civile
67097cea06866c0645d4a527
11 octobre 2024
11 octobre 2024
du cabanon en ruine existant sur le lot n°1 du règlement de copropriété du 5 décembre 2006, « Un appartement au rez-de-jardin ayant un accès indépendant par le chemin communal comprenant trois chambres
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
680ff4c64509cc68c186efb6
1 avril 2025
1 avril 2025
CARAYON, RCS Castres 304 104 060 représentée par Maître Loïc ALRAN de la SCP ALRAN PERES RENIER, vestiaire : S.A.S.
Source officielleJ.L.D. HSC
661ebc38a0f6350336348569
16 avril 2024
16 avril 2024
Le certificat médical d’admission, établi le 5 avril 2024 par le docteur [M] décrit les éléments cliniques suivants: “Patient de contact méfiant, réticent ; catatonique ; discours flou et désorganisé
Source officielleJ.L.D. HSC
677c26f56f491b6d2638dd65
6 janvier 2025
6 janvier 2025
un mutisme et une attitude de retrait ; celui des 72 heures fait état de ce qu’il s’agit d’un patient psychotique chronique en rupture de suivi et de traitement ; il est dissocié, ralenti, quasi catatonique
Source officielleChambre 4
66abdcb69c59f4365004ae42
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il ressort des écritures et pièces produites que les parties revendiquent toutes les deux la propriété du cabanon objet de la présente procédure.
Source officielleJCP
697d08a2cdc6046d4751ea8c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Monsieur [Z] [Y] fait valoir qu’il a acheté un cabanon de jardin pour le prix de 600 € pour y entreposer ses outils et son matériel de jardinage et que ce cabanon a été détruit pendant les travaux.
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f100402c5b8c8ca1614e0
8 janvier 2025
8 janvier 2025
géométrie ; - la sollicitation d'une seconde expertise pour remembrement des bornes B et C et création de A dans le respect du cadastre ou les points A et B et C ne sont pas alignés ; - démollition du cabanon
Source officielleJLD
67eeed9db848dd6814c645c5
3 avril 2025
3 avril 2025
Le certificat médical d'admission du 27 mars 2025 indiquait que la personne présentait une catatonie et un mutisme. Elle refusait les soins.
Source officielleJ.L.D. HSC
65bd3ba146d547e419fc1c83
2 février 2024
2 février 2024
Son état est caractérisé par un syndrome catatonique majeur (mutisme, désorganisation psychique extrême, comportement instable avec déambulation, rigidité, agitation, conduites régressives et archaïques
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0fb
30 avril 2024
30 avril 2024
LA FINANCIERE DU BASSIN Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP BAYLE - JOLY Me Naomi CAZABONNE-PESSE Me Clémence RADE N° RG 22/00645 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WGB5 COMPOSITION DU
Source officiellePôle Civil section 1
67f981e50ea89248182add7d
10 avril 2025
10 avril 2025
, la SA SWISS LIFE es qualité d’assureur de la société CARAYON, la SARL ERES Entreprise de rénovation et de services, la SARL PROVENÇALE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES, la SARL GMP Constructions Déco, la
Source officiellePage 1 sur 9