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142 résultats pour « Claire DISSAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69d698ddcdc6046d478e30f9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[U] [I] explique que le 10 décembre 1998, la CPAM a pris en charge son accident du travail lui ayant provoqué une « sciatique par hernie discale » et ayant conduit à la fixation d’un taux d’incapacité

Source officielle

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TJ

Pôle social

65b2b230fd6229a4e58a20b1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 4 février 2021, le médecin conseil de la CPAM, le Docteur [S], a indiqué au colloque médico-administratif que Sciatique gauche avec extrusion discale L4 L5 présente une Sciatique par hernie discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712cf140883c6606fa93aa8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Sur le taux médical Aux termes de son rapport d’évaluation, le médecin conseil retient : « CMI = sciatique par hernie discale L4L5 Majoration des lombalgies fin 2015 (AT rejeté), chirurgie discale L4L5

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14de

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Pierre MEQUINION, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Claire

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b4977cdc6046d4718badf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Hernie discale L5 – S1 postérolatérale gauche conflictuelle avec L5. Sciatique gauche, lombalgie ».

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbc2a9d5adc26061f093

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

En l’espèce, le certificat médical initial rédigé le 6 août 2020 par le docteur [S] [X] fait état d’une : « Hernie discale L4-L5 responsable d'un rétrécissement serré du sac dural, d’abord discal au contact

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d38cdc6046d470555fa

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’expertise médicale du docteur [T] réalisée le 5 janvier 2021, retrace les différents examens réalisés, à savoir une IRM du 27 octobre 2017 constatant une “petite discopathie L4-L5 sans hernie discale

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba7c0d3e3fe99cae315

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

-S1gauche avec atteinte radiculaire, lombosciatalgie S1 gauche déficitaire rattachée à une hernie discale L5-S1 gauche ".

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dbacdc6046d47d0d936

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Si hernie discale il y avait, il est certain que cette hernie discale n'a pas été produite par le fait accidentel.

Source officielle
TJ

Pôle social

66901f69af84b0bef080eb30

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les conclusions de l'expert sont claires et sans ambiguïté. Au vu de l’ensemble de ces éléments, il y a lieu de dire que M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e96dcdc6046d47adf50f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il est conclu à un probable arrachement osseux de l'insertion de la bandelette terminale du tendon extenseur de l'index sur la base de la phalange distale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbca04

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 25 juillet 2013, il a bénéficié d’une exérèse micro chirurgicale d’une hernie discale en C5-C6 droite avec mise en place d’une prothèse intervertébrale.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle objectivait des hernies discales étagées L3 – L4 – L5 avec surtout une hernie discale L4 – L5 droite avec conflit radiculaire L5 droit.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed9277da9e15c5131ff68c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L’examen scanner effectué dans le cadre de diagnostic de cette hernie discale avait comme indication une cruralgie, soit une pathologie concernant la racine L4.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

660eeb30fbb79e8fd3d2f2ee

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

maladie professionnelle à la Caisse primaire d’assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (ci-après « la Caisse ») le 13 février 2021, déclarant être atteint d’une “lombosciatique L5 S1 droite avec hernie discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d46cdc6046d47055ab9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’expert note en effet que la lecture des clichés d’une radiographie réalisée le 05 février 2018 montre une diminution de la hauteur discale entre L5 et S1, lui permettant de conclure à l’existence, dès

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TJ

Pôle social

67fd50abe85d0474bddb44bb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante. 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaecbe9a46d1f5a76c85a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEMANDERESSE : Organisme [13] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, substitué par Me Claire COLLEONY, avocate au barreau de PARIS, lors

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TJ

Première Chambre

68e9583e3ea43407b910cb28

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

C3-C4 et hernie discale C4-C5».

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TJ

Pôle social

65ba9b3259e460cd1e4066b4

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante. 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).

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