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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé président
6686f791e74459e0c7eda76b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARTEA EMPREINTE (RCS Caen N°343245148), dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Claire LIVORY de la SELARL CLAIRE LIVORY AVOCAT, avocats au barreau de NANTES S.A.S. I.G.C.
Source officiellePôle social
66901f6aaf84b0bef080eb66
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il est inervé par un rameau de la branche postérieure du nerf radial, rameau indépendant du nerf ulnaire mis en cause.
Source officielleRéféré président
6686f793e74459e0c7eda796
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LIVORY de la SELARL CLAIRE LIVORY AVOCAT, avocats au barreau de NANTES DÉFENDERESSES D'AUTRE PART PRESENTATION DU LITIGE Mme [S] [X] et M.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
6605c15885819597271e4a66
23 janvier 2024
23 janvier 2024
AFFAIRE [H], [Y], [I] [Z] C/ [J] [U] [T] [G] JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX
Source officielleRéféré président
6686f794e74459e0c7eda7ab
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) __________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ __________________________________________ Président : Pierre GRAMAIZE Greffier :Florence RAMEAU
Source officielleJCP Amiens Référé
68e5727d0e2901d10fa4d9f1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
du ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 25 Août 2025 ; PRESIDENTE : Madame Isabelle RAMEAU
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
6605c15b85819597271e4a9a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE [P] [H] [F] épouse [D] C / [J] [D] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de
Source officielleRéféré président
6686f792e74459e0c7eda77d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[C] [Z], qui conclut clairement en situant l'origine des troubles dans la propriété voisine appartenant à la S.C.I. LANOUE BAUDUIN.
Source officielleJCP Amiens Référé
68e572800e2901d10fa4da47
6 octobre 2025
6 octobre 2025
du ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 25 Août 2025 ; PRESIDENT : Madame Isabelle RAMEAU
Source officielle1ère chambre
68ded3006af9fd1f8095c3be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
a été victime d’une infection nosocomiale survenue au décours du geste chirurgical réalisé par le Professeur [F] le 30 novembre 2017 mais a considéré que la sciatique gauche étiquetée douleurs des rameaux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697d1a40cdc6046d4752f4e2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le patient rapporte toujours une petite zone de paresthésie et hypoesthésie au niveau de la face dorsolatérale de l’avant-bras et de la base du pouce à gauche qui peuvent être liées à la lésion de rameaux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf9572b5e5e648cc039d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEMANDERESSE : Association [11] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, substituée par Me Claire COLLEONY, avocate au barreau de STRASBOURG
Source officielle2ème Chambre
6865968a72b7e1b6bf1e06be
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En revanche, l'armement pour ce type de navigation est supérieur, et engage un surcoût pour le propriétaire, consistant en la mise à disposition d'un radeau de survie, à l'achat ou à la location.
Source officielleEnrôlement
6a18b89fcdc6046d474ad772
19 mai 2026
19 mai 2026
2024 DEMANDERESSES : Madame [N] [Z], demeurant Chez Mme [U] [Adresse 1]/FRANCE Madame [O] [Q] En sa qualité de curatrice de Madame [N] [Z], demeurant [Adresse 2] représentées par Me Aurélie FOGLIA-RAPEAU
Source officielleChambre 10 cab 10 H
68e558fd0e2901d10fa3681a
6 octobre 2025
6 octobre 2025
SOPREMA ENTREPRISES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline PARDI-MEDAIL de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15ebc5cdc6046d4705e551
26 mai 2026
26 mai 2026
Contestant ce taux, la société [1] a formé un recours devant la commission médicale de recours amiable ([2]) qui, dans sa séance du 3 février 2025, a décidé de ramener le taux d’IPP à 20%.
Source officielle5ème chambre 2ème section
67096c8e06866c0645d283c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par l’intermédiaire de la SA RAMBAUD LA BROSSE, société de courtiers en assurance, la société SDP ROYAL a souscrit le 26 novembre 2019 auprès de la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (ci-après MMA IARD
Source officielleRéférés Civil
6a0e2c81cdc6046d475d08b3
20 mai 2026
20 mai 2026
PIERRE par devant le Tribunal Judiciaire de GRASSE aux fins de voir, à titre principal : Déclarer que le commandement de payer en date du 13 juin 2025 est nul, Déclarer que le loyer principal a été ramené
Source officielle1ère chambre
69e7abebcdc6046d4708fbdd
3 avril 2026
3 avril 2026
total de 58 036 euros, soit moins de 50% du prix, -il est dès lors recevable et bien fondé à soulever l’existence d’une exception d’inexécution en cas d’impayé, -le comportement des époux [N] résulte clairement
Source officielleRéférés Civil
6a0e2ca2cdc6046d475d0abf
20 mai 2026
20 mai 2026
Faire une synthèse claire des principaux points de cet examen.
Source officielle