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289 résultats pour « Crochet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ére chambre civile

68e9668a3ea43407b9119981

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les plans d’exécution mentionnaient des crochets teintés mais aucun avenant n’a été signé.

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a52d033cf481c39a43da

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Le tribunal : Rejette les demandes fondées sur la contrefaçon de droit d’auteur en ce qui concerne les instructions du kit de crochet et les photgraphies du modèle de crochet dénommé “

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3f630da7cb996dc8e623

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7e CHAMBRE CIVILE N° RG 25/06549 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2O4M DEMANDEURS : [A] [O] [H] représenté par Me Charlène CROCHET, avocat au barreau de BORDEAUX [T] [F] [J]

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65848c78e41137cbf9fc438f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

N° RG 22/06486 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7B5 Minute n° 23/0 AFFAIRE : [P], [G] [W] C/ [J], [F], [Y] [T] Grosses délivrées le à Me Gaëlle CHEVREAU Me Charlène CROCHET TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Référés

S.A. COMPAGNIE ABEILLE IARD & SANTEc/S.A

69d5644dcdc6046d47717489

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COMPAGNIE AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 2] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET, juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du

Source officielle
TJ

Expropriations

69695b5acdc6046d47724f5b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COMPOSITION La Présidente : Cécile CROCHET Le Greffier : Etienne PODGORSKI

Source officielle
TJ

Référés

697b9d92cdc6046d4725cb5e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Monsieur [I] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Tous deux représentés par Maître Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1397 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Référés

695ec741cdc6046d478c0e6e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 3] - représenté par son syndic le cabinet LDS GESTION - [Adresse 2] [Localité 9] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66aa96f0b6beb667f22ffd8a

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

LOIRE dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [N] [V] demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Hélène CROCHET

Source officielle
TJ

Référés

695d747375782d5f06016b26

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

1] [Localité 10] Ayant toutes deux pour avocat Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Gracieux

6984bd63cdc6046d470ca028

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX a rendu le jugement suivant : A LA REQUÊTE DE : Monsieur [U] [H] [D] [L] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Manon CROCHET

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640c9f5112d8edd056c2e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

- CONDAMNER la société COSTA CROCIERE au paiement d’une provision d’un montant de 5.000 euros - CONDAMNER la société COSTA CROCIERE à lui payer la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts

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TJ

Référés

S.A. ABEILLE IARD & SANTEc/S.A

69819550cdc6046d47b6a42e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Société AR-CO [Adresse 17] [Localité 1] BELGIQUE Toutes deux représentées par Maître Anne HAUPTMAN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1651 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d963eecdc6046d47d016ab

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SARL CROISETTE INVEST sera condamnée au paiement de la somme de 4891,11 euros retenue, au titre du solde du marché.

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TJ

Référés

S.C.I. RESIDENCES FRANCO SUISSEc/S.A

69d5640dcdc6046d47716f27

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BATIMENT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Toutes non comparantes COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

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TJ

Référés

68e56ca10e2901d10fa4868e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

constitué Maître Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R010 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3e342d338c20d504d5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Adresse 6], sis [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par son syndic en exercice CROUZET & BREIL [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Stéphane GIANQUINTO, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE

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TJ

Service de proximité

6978e092cdc6046d47e16ae7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CABINET CROUZET ET [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA substitué par Me Naïma VAN DER BEKEN, avocats

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TJ

Référés

68e56ca60e2901d10fa4874e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JEANINE HALIMI, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 397 DEFENDEUR Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

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TJ

Référés

69779130cdc6046d47c6b6c6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0208 DEFENDEUR Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 8] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

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