BOUBOUTOU de la SELARL JACQUES-ALEXANDRE BOUBOUTOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1587 Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Jacques-Alexandre BOUBOUTOU de la SELARL

CREDIT LOGEMENT C/ [Z] [W] épouse [E] GROSSES délivrées le à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL EKLAR AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Alexandra DEVAL, avocat au barreau

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [I] [B] [Z] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Alexandra

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karim-Alexandre BOUANANE Madame [T] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.

ETAT DU 01 AVRIL 2026 Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 25/11986 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4IET N° de Minute : 26/00236 DEMANDEUR Monsieur [T] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

SELARL OSMOZ’AVOCATS, avocats au barreau de LILLE Créancier Poursuivant ET : DEFENDEURS Monsieur [Q] [V] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandre

au greffe le 03 Juillet 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Marie ALEXANDRE

En l’espèce, le syndicat des copropriétaires et les sociétés OCP Club Deal 2 et OCP Club Deal 150 conviennent que l’immeuble du [Adresse 24] dispose d’une servitude de passage de canalisation dans les

743-13 à L. 743-15, L. 743-17, L. 743-19, L. 743-20, L. 743-24, L. 743-25 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra

05013 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5YJB AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [X] [W] née le 24 Février 1972 à [Localité 17] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 7] [Localité 1] comparante en personne assistée de Me Alexandra

favorable au commerce considéré, - d'une amélioration des transports publics avec la rénovation de la station de métro et de ses alentours, - la création de la ligne 3 du tramway et de la station Alexandra

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Et : DÉFENDEUR Madame [W] [Y] née le [Date naissance 2] 2024 à [Localité 1] (OISE) [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Anthony ALEXANDRE

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 11 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00285 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P55L PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre

. & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats plaidant/postulant Copie exécutoire à Me Blandine HEURTON, Maître Alexandre OPSOMER Copie certifiée conforme à Maître Emmanuel MOREAU délivrée

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 24/01037 - N° Portalis DBYG-W-B7I-DJGA Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

de : Société FCT MATISSE Chez LINK FINANCIAL, Nantil A, 1 rue Celestin Freinet 44200 NANTES non comparante, ni représentée Société ADVANZIA BANK Chez INTRUM JUSTITIA Pôle Surendettement 97 allée Alexandre

Quimper réuni en audience publique le 26 mai 2025, Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Sandra FOUCAUD Assesseur : Monsieur Yves LOUSSOUARN Assesseur : Monsieur Alexandre