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496 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

677d80a5b032d83cfd3e7bd4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L’existence d’une faute contractuelle imputable personnellement à la société DIASEL n’est donc pas démontrée.

Source officielle

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b01026b98137c1747892d1

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BRASSERIE DU MONT BLANC, anciennement dénommée BRASSERIE DISTILLERIE DU MONT BLANC, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-pierre

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67097e1906866c0645d4b84d

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[U] [N] et Mme [P] [C] épouse [N] ont constitué en 2013 la SCI de la Distillerie, dont ils détenaient 50 parts chacun.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d342439575e2f771d2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

-débouter la SAS DISTILLERIE VINET-DELPECH de l’intégralité de ses demandes, -condamner la SAS DISTILLERIE VINET-DELPECH à verser à la société THOMAS HINE & Co les sommes de : -785.827,14 euros en réparation

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d42ca67decc9144c2e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

au bénéfice de Monsieur [S]; Ordonner le remboursement des frais de vente à hauteur de 3 755,41 € par le garage Dittel à l’égard de Monsieur [S]; Condamner le garage Dittel au paiement de la somme de

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e96dcdc6046d47adf50f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il est conclu à un probable arrachement osseux de l'insertion de la bandelette terminale du tendon extenseur de l'index sur la base de la phalange distale.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e88b383ea43407b9fba1c3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le lot a été distillé à partir du 1er octobre 2021.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68ed53880da7cb996dca1a4d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Avenue du Sénégal 44800 SAINT- HERBLAIN représentée par Maître Stéphanie GUILLOTIN, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [E] Bâtiment B Rez de Chaussée 14 Rue de la Distillerie

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 3

67eda6a3da9e15c5132039f1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L’I.R.M. réalisée le 20 octobre 2020 a mis en évidence une arthropathie interphalangienne distale modérée, correspondant à un déséquilibres latéro- médial modéré du pied, avec sole plus fine latéralement

Source officielle
TJ

JEX

69cede74cdc6046d47e8c0c7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Suite aux saisies conservatoires, par acte de commissaire de justice délivré le 10 juin 2022, [V] [T] et [U] [K] ont fait citer les sociétés [I] [A] et De La Distillerie devant le tribunal judiciaire de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dedd846af9fd1f8096628d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cette demande a été instruite par la caisse primaire d’assurance-maladie (CPAM) de Vaucluse au titre des maladies professionnelles dites hors tableau.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6615879cdb5098996d5ad86a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

10% le taux d’incapacité permanente (IPP) en lien avec l’accident du travail du 1er décembre 2016 en retenant des « séquelles indemnisables chez un droitier d’une fracture amputation de l’extrémité distale

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f6e1cdc6046d47aee11b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, - la condamnation de la société Distri-Halles à payer à la demanderesse à titre provisionnel, la somme de 28.615,71euros au titre de l’arriéré locatif, - la condamnation de la société Distri-Halles

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2ae92e97b8c1829979992

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Se plaignant de douleurs à la dent 25, la Docteure [M] [X] lui a prescrit des antibiotiques le 9 novembre 2018, date à laquelle la radiographie rétro-alvéolaire de la dent 25 montrait une fêlure en distal

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d955c432ce7d11a6cb76

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La société Man Diesel & Turbo France (ci-après la société Man Diesel) et les sociétés Alstom Power Systems et Alstom Power Services se sont associées dans le cadre d'une convention de groupement solidaire

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a6d7ff47251e2b2424ba1b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DISTILLERIE VINET DELPECH AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Anne-laure MOYA-PLANA - #C0176 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elodie GUENNEC, Vice-présidente Assistée de Caroline REBOUL, Greffier, Vu

Source officielle
TJ

Service des référés

658dcb9ae5473c8abb618dfe

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

 », ainsi qu’une tendinopathie d’aspect chronique et peu évolutif ; il est indiqué par ailleurs que « l’aspect IRM de l’os sésamoide distal antérieur gauche et l’évolution radiographique entre les images

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6686e89ae74459e0c7ed2683

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DIÉTÉTIQUE MALAR, désigné la S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

LE substitué par Me Eva CIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6620125cf05edb385fb2a30f

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Tendinopathie distale de l’infra et surtout du supra-épineux de l’épaule droite ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a35882b39b2e7384bf

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

conseil : «séquelles à type de coude ballant gauche chez un droitier, atteinte trigéminale gauche post fractures des os de la face, atteinte dentaire de la mâchoire supérieure, douleurs neuropathiques distales

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