CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

25 résultats pour « Djouadi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbc0b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

DBWH-W-B7I-GXSX MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [R] [T] né le 06 Novembre 1957 à BRIVE LA GAILLARDE (19) demeurant 169 Rue du Boule - 01260 VALROMEY / SERAN représenté par Me Lucie DJOUADI

Source officielle
TJ

JAF

67ec59d1dd062d9f810e9c9c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMe Amandine FRANGEUL le àMe Yasmina DJOUDI copie gratuite délivrée le à Me Amandine

Source officielle
TJ

JAF

67f442e84e0040aa373659bb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

lequel a été prorogé au 04 Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [B] [O] [U] [L] né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Yasmina DJOUDI

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

66fdb93438de0398b522fef2

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DB3J-W-B7I-GMWY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 02 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : LE : Copie simple à : - Me FROIDEFOND - Me DJOUDI

Source officielle
TJ

JAF

67f04e1402fc178212f876c3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

aide juridictionnelle de [Localité 11]) Et Madame [K], [C] [M] épouse [I] née le [Date naissance 6] 1984 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Yasmina DJOUDI

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE - Cabinet K

670d6a62a97004776198e1a9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EN CONSEQUENCE Madame ALLAIN-FEYDY, Juge commis, assistée de Madame DJOUDI, Faisant fonction de greffière, Constate l’extinction de l’instance et d’action le dessaisissement de la juridiction.

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

679bf8fe43b3d977d8cd2b70

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LOCAL.FR Exp : la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS Me Lucie DJOUADI la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI DEMANDERESSE S.A.R.L. 4 SAISONS DU SUD dont le siège social est sis

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf13ee266e89ef1189cad

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

BHB 5 Chez l’administrateur de biens : SAS [Adresse 6] [Localité 4] Siège social : [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Mounir EL DJOUDI de l’AARPI ALMATIS, avocats au barreau de PARIS -

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686452670bb2f8a66ca68417

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MARBRERIE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexis BAUDOUIN, avocat au barreau de POITIERS DÉFENDEURS : Monsieur [S] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Yasmina DJOUDI

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68e969573ea43407b911c916

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[W] [M] Nous, Cécile CHAPART, Juge des libertés et de la détention, assistée de Amina DJADI, Greffier greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique

Source officielle
TJ

Chambre 1

69ced491cdc6046d47e7fec5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[B], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Yannick TYLINSKI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant, et Maître Lucie DJOUADI du Cabinet GADIAN, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68e7a4dd033cf481c39a29db

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[G] [W] Nous, Isabelle DUMAS, Juge des libertés et de la détention, assisté de Amina DJADI, greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68e969593ea43407b911c953

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] [K] Nous, Cécile CHAPART, Juge des libertés et de la détention, assistée de Amina DJADI, Greffier greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68e9695d3ea43407b911c9c0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/1034 N° RG : N° RG 25/01013 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KHAY Mme [G] [F] Nous, Cécile CHAPART, Juge des libertés et de la détention, assistée de Amina DJADI

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE - Cabinet K

678813b0c21c0e53e7909795

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GREFFIER : Madame DJOUDI, Faisant fonction de greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [X] [J] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Laurent VERDIER

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6592671e889c21f64bbd9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[L] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Mme [D] [P] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 2] Pris en la personne de Me DJOUMOI Loco Représenté par Me Emmanuel LAMBREY , avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE DEFENDEUR

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68e7a51a033cf481c39a3d6c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[W] [V] Nous, Isabelle DUMAS, Juge des libertés et de la détention, assisté de Amina DJADI, greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81ee4cdc6046d47b1f60d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE : SASU LOCAL.FR, prise en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Amélie STOSKOPF, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 74, Me Lucie DJOUADI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bd9164153e3cd1db0a1

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CHANTERAINE 84140 MONTFAVET non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame [J] [F], Juge, Monsieur [Y] [S] assesseur salarié, Madame [O] [B], assesseur employeur, assistés de Madame Amina DJADI

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE - Cabinet K

678813b0c21c0e53e790979d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GREFFIER : Madame DJOUDI, Faisant fonction de greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [F] [J] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurine SALOMONI

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC235 résultats

Journal officiel
Créations

DJOUADI, Wassim

SIREN 933814303Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Djouadi, Soufiane

SIREN 108400920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

Voir →

Créations

Djouadi, Soufiane

SIREN 108400920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

Voir →

Radiations

DJOUADI, Lamine

SIREN 992581934Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Djouadi, Omar

SIREN 839430188Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

Voir →