A l’encontre de [O] [Z] et [S] [Z], elle argue que [H] [Z] était propriétaire de deux véhicules : une Ferrari et une Mini-Cooper qui ont été respectivement cédées à [O] [Z] et à [S] [Z] quelques jours

ETABLISSEMENTS CONTINENTAL AUTO [J] [L] Copies électroniques : - Me Sophie GAUMET , la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : - Dossier TRIBUNAL

même magistrat Madame [P] [L] épouse [X] C/ CPAM DU RHONE N° RG 19/03177 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UMB6 DEMANDERESSE Madame [P] [L] épouse [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pascal FERRARO

ANTONELLE MANAGEMENT HOLDING Copies électroniques : - la SELARL DIAJURIS Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le VINGT SIX MAI DEUX

DBYQ-W-B7G-HUV7 DECISION DE DESISTEMENT DU 06 JANVIER 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : Madame [P] [J] épouse [S] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Frédérique FERRERO

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 24/07299 N° Portalis 352J-W-B7I-C4W4D N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 1ère section N° RG 22/04835 N° Portalis 352J-W-B7G-CWREV N° MINUTE : 7 [1] [1] Copies CC délivrées le: ORDONNANCE rendue le 11 Janvier 2024

VETHO, immatriculée au RCS de NEVERS sous le n°884 593 385, prise en la personne de son représentant légal siège social : [Adresse 1] représentée par Maître Pascal FERRARIS de la SCP THUAULT FERRARIS CORNU

Nous, Laëtitia FENART, Juge de la Mise en Etat, assistée de Franck DUBOIS, faisant fonction de greffier ; Vu les articles 384 et 787 du Code de Procédure Civile ; Vu les conclusions de désistement d

Nous, Laëtitia FENART, juge de la mise en état, assistée de Franck DUBOIS, faisant fonction de greffier ; Vu la décision en date du 07 Janvier 2025 désignant Monsieur [M] [L] en qualité d’expert ; Vu

Nous, Laëtitia FENART, Juge de la Mise en Etat, assistée de Franck DUBOIS, faisant fonction de greffier ; Vu les articles 384 et 787 du Code de Procédure Civile ; Vu les conclusions de désistement d

assistant : Maître Vincent CHUPIN de la SELARL PUBLI-JURIS, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE DE SURSIS A STATUER du juge de la mise en état Le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Laëtitia FENART

COUR D’APPEL DE [Localité 11] TOTAL copies COPIE REVÊTUE formule exécutoire COPIE CERTIFIEE CONFORME : COPIE AVOCAT COPIE DOSSIER N° Minute : N° RG 23/01529 - N° Portalis DBYB-W-B7H-ORCU PÔLE

SG LE 06 JANVIER 2026 Minute n° N° N° RG 25/05151 - N° Portalis DBYS-W-B7J-OFTE [V] [Y] [J] [M] épouse [Y] C/ Société ALLIANZ Requête en rectification d’erreur matérielle 1 copie

EMC FUSTEMBERG (RCS d’[Localité 3] n° 072 201 387) C/ [H] [R] [N] [B] épouse [R] Demande en paiement du prix formée par le constructeur contre le maître de l’ouvrage ou son garant 1 copie

Le rapport d'évaluation du médecin conseil porte mention d'une IRM du genou gauche datée du 14 janvier 2022 du Docteur [V] [N] concluant " chondropathie fémoro tibiale médiale et fémoro patellaire " ;

DOSSIER N° RG 25/02228 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2Z5P Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Joseph FERRARO

A l'appui de sa demande, il a joint un certificat médical initial établi le 16 juillet 2021 faisant état de "gonalgies gauche sur arthrose fémoro-tibiale interne et arthrose fémoro-patellaire."