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46 résultats pour « Florence BOURG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67193c2714868318089e9859

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau e LYON partie défenderesse Monsieur [K] [U], demeurant [Adresse 1] comparant en personne Composition du Tribunal Présidente : Madame Florence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67193c2914868318089e98ab

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON partie défenderesse Monsieur [P] [N], demeurant [Adresse 3] comparant en personne Composition du Tribunal Présidente : Madame Florence

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65b2b320fd6229a4e58a39da

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/04888 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W3TZ Notifiée le : Expédition à : Me Florence ALLIGIER - 386 Me Stéphanie REBE

Source officielle
TJ

REFERES

69d54d7ecdc6046d476fe275

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

LIDL, imatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 343 262 622 1 rue de Hanovre 92290 CHÂTENAY-MALABRY Représentée par Maître Florent GRAVAT de la SCP GRAVAT-BAYARD, avocat au barreau de CHATEAUROUX, avocat

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

679aaafee9a46d1f5a76af0d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AXEREAL dont le siège social est sis [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée Le à Me Florent BACLE Copie certifiée conforme délivrée le à Me Florent BACLE à GAEC [R] Représentée par Me Florent BACLE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66a2ab5c6b28f3ce99fae3ea

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

DEMANDEURS Monsieur [P] [B], né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 7] (MAROC), demeurant [Adresse 13] - [Localité 12] (PARAGUAY) représenté par Me Florence LEGRAND, avocat au barreau du Val d’Oise

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e917cacdc6046d472cb9d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur du Syndic. de Copro. du [Adresse 1] représentée par Maître Amandine LAGRANGE de l’AARPI FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0549 Madame [U]

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d16d34da2cbdcd9f0d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

OPENBOX CO DESIGN & BUILD [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Florence DUBOSCQ de la SELARL PARETO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2150 DEFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

VENTES

66fd99d338de0398b51ab90e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé DOSSIERN° RG 23/08742 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KCOX 1 copie

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 1 (ch famille)

67ed988fda9e15c513200c1a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Chambre du Conseil le 12 Février 2025 devant : - Madame Shaenaz BELMON Vice Présidente Juge aux Affaires Familiales assistée de - Madame Agnès LEGRAS, Greffière présente lors des plaidoiries - Mme Florence

Source officielle
TJ

Ventes

68efe4f2c07170de10e43f2d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Fonds commun de titrisation FEDINVEST, représenté par la société FRANCE TITRISATION, venant aux droits du CREDIT FONCIER DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Florence

Source officielle
TJ

J.E.X

67f6b969a9d5adc26061e8b8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

numéro B 431 252 121 représenté par son recouvreur la SASU MCS ET ASSOCIES imatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 334 537 206 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître CHARVOLIN Florence

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318edd7001754d622f95

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

25/ ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00082 - N° Portalis DBYI-W-B7J-DNXC NATURE AFFAIRE : 74Z/ Sans procédure particulière AFFAIRE : [U] [M], [B] [M] épouse [S] C/ Commune de BOUGE-CHAMBALUD

Source officielle
TJ

VENTES

66fd99d038de0398b51ab874

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 18/06962 - N° Portalis DB3D-W-B7C-IFVP 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69864398cdc6046d47456e87

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] demeurant : [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS, substitué par Maître Florence

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb6d9953d09165cbc1a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 JUILLET 2024 N° RG 24/00244 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GW7A MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67a3b8be7fb573af31602873

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry PONSARD, Vice-président, Délégué par ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de LYON, et siégeant comme Juge Unique, Assisté de Florence

Source officielle
TJ

Surendettement

669970e107d408f8d4c2bf9f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

A l'audience, Mme [O] a expliqué que son enfant était en première année de BTS sans percevoir de bourse.

Source officielle
TJ

Surendettement

6759f8c63bace64ddb45c013

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[Localité 6] comparante en personne DÉFENDERESSE : HOIST FINANCE AB Service surendettement [Adresse 9] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence

Source officielle
TJ

VENTES

66fd99cf38de0398b51ab853

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02729 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG6B 1 copie exécutoire

Source officielle

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