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14 résultats pour « Gilles William »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Jex

686c0db0dd7001754d61afcb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

WILLIAM [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Stanislas LEROUX MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Etienne DE MARICOURT, Juge du tribunal

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d5e74459e0c7ed0b22

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

au barreau de LILLE Société RAMERY [Adresse 12] [Localité 9] représentée par Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance SMA [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Me Gilles

Source officielle
TJ

Service des référés

687005ceb8daa57c7f66a81b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

WILSAM [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Olivier PARDO de la SELAS OPLUS, avocats au barreau de PARIS - #K0170 S.A.S.

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TJ

2ème Chambre Cab2

66158665db5098996d5acfe2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07552 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2HVS AFFAIRE : Mme [L] [R] (Me William TAIEB) C/ ALLIANZ IARD (Me Etienne

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661979b81b7735881a7c06a3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/09643 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YWBZ Notifiée le : Expédition à : Maître Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS - 794 Maître Gilles

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e88b343ea43407b9fba031

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Elisabeth LEONARD LE PIVERT de la SELARL LEONARD-LE PIVERT ELISABETH, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Jean-Marie GILLES

Source officielle
TJ

Référés expertises

687699afe74401da7f356ff8

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[T] [M] [N] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jézabel LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des

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TJ

Chambre 6/Section 4

69dd3078cdc6046d471e76d8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ENTREPRISE CONSTRUCTION BATIMENT WILLIOT [Adresse 7] [Localité 7] représentée par Maître Gilles ROUMENS de la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0023 Tribunal judiciaire

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TJ

REFERES 2ème Section

6682ef22d7288dcb2a015a4e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

utilité publique dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 47] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître William

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TJ

9ème chambre 2ème section

6a0e069bcdc6046d475a3006

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

- N° Portalis 352J-W-B7I-C44OP N° MINUTE : Assignation du : 22 Mai 2024 JUGEMENT rendu le 20 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [U] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître William

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a03e21ea2f9efae430cefd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

08 Janvier 2024 Florence AUGIER, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Vivien GIORGIO, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Jean-William

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TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D’[Localité 6] JUGEMENT DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 22/03911 - N° Portalis DBW2-W-B7G-LONZ AFFAIRE : [U] [J] C/ BPCE ASSURANCES GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Arièle BENHAIM Me Gilles

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TJ

Référés expertises

6686e4d1e74459e0c7ed0ab5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

AXA FRANCE IARD prise en sa qualité d’assureur de la société CONCEPT EZASOL [Adresse 7] [Localité 31] représentée par Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

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TJ

Chambre des référés

6688458d342d338c20d473f6

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RENAULT dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Fabienne FENART de la SELARL DORASCENZI-FENART, avocate postulante au barreau de l’ESSONNE,et par Maître Gilles SERREUILLE de la

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