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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE CX PROTECTION
661043ecc9ea95b316fe2f37
5 avril 2024
5 avril 2024
jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEURS Mme [Y] [G] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Camille SUDRON, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Hélène
Source officielle8ème chambre 2ème section
6633da39c0d3e3fe99d17832
2 mai 2024
2 mai 2024
Maître KOUDOYOR Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître BEAUR ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Mai 2024 DEMANDERESSE ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE SAINT CONSTANTIN ET HELENE
Source officielleRéféré président
67082a4089f19e8c50fa4179
10 octobre 2024
10 octobre 2024
copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Marc GUEHO - 289 copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Charlène CUISINIER - 330la SELAS LEGA-CITE (Lyon) Me Marc GUEHO - 289 Me Hélène
Source officielleService des référés
668d7ffd53e3bdd0778676bd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Président du Tribunal, Assistée de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSES Madame [M] [H] [V] [Adresse 10] [Localité 12] représentée par Maître Averèle KOUDOYOR de la SELARL BALE
Source officielleService des référés
66883a10342d338c20d31624
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7I-C4B3H N°: 7-CB Assignation du : 09 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 6 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène
Source officielleJAF - CAB3
6887eca0e11322f258e2276d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le jugement suivant dans le cadre de la procédure introduite par : Madame [I] [H] [R] [D] [G] épouse [S] née le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Hélène
Source officielle3ème Chambre (Reféré)
697c1d1fcdc6046d47310d2b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Fournier -ZI de Jarry - 97122 BAIE-MAHAULT 2- S.C.I. SCI LAVOISIER, immatriculée au RCS de Pointe-à-Pitre sous le n°484 157 367 dont le siège social est sis Impasse J.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c5d33109fd079b20ec
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En ce qui concerne la baie vitrée coulissante du séjour, elle ne ferme pas correctement et un jour est visible.
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414c0bb2f8a66ca65aca
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COMPIEGNE Expédition le : à Me Charlotte DE BOISLAVILLE Me Christophe WACQUET Formule exécutoire le : à Me Charlotte DE BOISLAVILLE Me Christophe WACQUET COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6786b682df5b5c7d10ca5254
13 janvier 2025
13 janvier 2025
METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Alexis LALANNE de la SELARL BLT DROIT PUBLIC Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Guillaume
Source officielleC6-REFERES
69d5762ecdc6046d4772dbbf
7 avril 2026
7 avril 2026
DOSSIER N° RG 26/00041 N° Portalis DB2P-W-B7K-E53O TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 7 AVRIL 2026 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Hélène BIGOT
Source officielleRéférés civils
65a978ad19a7f19a78305ad0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MAAF ASSURANCES, ès qualités d’assureur de la société LAFAY CARRELAGE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Hélène DESCOUT de
Source officielleRéférés
69d81bdfcdc6046d47b1be49
2 avril 2026
2 avril 2026
avocat au barreau de COLMAR (plaidant) requérante à l’encontre de : Monsieur [A] [V] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Julien TRENSZ, avocat au barreau de MULHOUSE requis Nous, Hélène
Source officielleExpropriation
69d54f87cdc6046d477004bd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
suivant, Après que la cause eut été débattue à l’audience publique du 01 Septembre 2025 devant : PRESIDENT : Victor BOULVERT, Juge, Juge de l’expropriation pour le Département du RHÔNE, GREFFIER : Hélène
Source officiellePOLE CIVIL section 5
éré le 15 décembre 2016. Une plainte pénalec/X a été déposée le 7 avril 2017
6781984d6d34da2cbdce0148
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Au demeurant, l'ICL ne conteste pas avoir la qualité de gardien de la baie vitrée, laquelle a directement causé le dommage à Monsieur [K].
Source officielleChambre 10 cab 10 J
68dec1636af9fd1f8094b573
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MMA IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleRéférés civils
65bc61c04fb290a346074038
30 janvier 2024
30 janvier 2024
KBM INGENIERIE ET SERVICES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Claire-Hélène BERNY de la SELARL BERNY AVOCAT, avocat
Source officielleREFERES 1ère Section
670421db8d5cd4a87590000d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 73Z Minute n° 24/787 N° RG 23/02017 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YH6P 3 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Hélène FLORENT
Source officielleRéférés civils
666893766e764f0738a0a133
9 avril 2024
9 avril 2024
ASSURANCES Es qualité alléguée d’assureur de la société PIERRE GRANSART, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Hélène
Source officielleRéférés expertises
69d69d30cdc6046d478e939e
7 avril 2026
7 avril 2026
PARNASSE [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-anne BADE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.
Source officiellePage 1 sur 3
BALEDENT, Marie-hélène, Jeannine, Géraldine, DEVILLERS
19/06/2026
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HUYGHE, Hélène, Florence, Marie, Cornille, BALES
24/03/2026
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AU CARROSSE D OR EDOUARD ET HELENE BALESTRA
12/09/2011
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AU CARROSSE D OR EDOUARD ET HELENE BALESTRA
25/08/2011
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AU CARROSSE D OR EDOUARD ET HELENE BALESTRA
07/09/2010
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