PRÉSIDENT : Madame Florence BARDOUX, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE SCPI SOCIÉTÉ IMMORENTE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues

justice du 17 février 2026, le Syndicat des copropriétaires LES MELEZES D’OR, représenté par son syndic la SARL XL exerçant sous l’enseigne DH IMMOBILIER société ayant son siège social sis Rue Clovis Hugues

HUGUERIE C/ [X] [I] - Expéditions délivrées à SAS DELTA AVOCATS - FE délivrée à Le 19/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection

Par acte du huissier en date du 4 décembre 2019, la SNC KERVALENTINE a signifié à la SAS VINCENT HUGUES son droit de repentir.

CABINET HUGUES DE LA VAISSIERE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Eric FORESTIER, avocat au barreau de PARIS - #R0197 DÉBATS A l’audience du 18 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée

Par acte de commissaire de justice en date du 8/09/2023, le syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 3], représenté par son syndic la SARL HUGUES DE LA VAISSIERE, a assigné M.

24/00770 N° RG 24/04344 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWJU JUGEMENT RECTIFICATIF DU 16 OCTOBRE 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Isabelle HUGUES

[Y] [R] [U], Mme [I] [L] [H] épouse [U] CONTRE Grosse : Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Copie :1 Dossier Maître Stéphane COUTAREL-HUGUES de la SELASU LIS Maître Marius

COJAMAC Représentant : Me Hugues FERAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 236 C/ S.A.R.L.

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/00271 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YQBE Madame [F] [V] Représentant : Maître Hugues BOUGET de la SELARL HB AVOCATS

UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE représentée par Me Hugues BOUCHETEMBLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0008 S.A.S.

UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE représentée par Me Hugues BOUCHETEMBLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0008 S.A.S.

Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0097 DEFENDERESSES Société UNION FINANCI7RE DE FRANCE BANQUE représentée par Maître Hugues

Jacques BERNIER Hugues LETHU & Ismerie DEL VALLE LEZIER [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Carine PRAT de la SELARL EFFICIA, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant et par Maître Marc

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Hugues LE GALL, Me Caroline MEUNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/04493 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5WGJ

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [J] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle HUGUES rectifie l’ordonnance du 20 août 2024 de l'affaire portant

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 G N° RG 23/04132 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X4DO Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT

[U] [W] - CNAV - Me Hugues DAUCHEZ - Me Hugues DAUCHEZ N° de minute : 25/00039 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE LUNDI 13

HUGUES DE LA VAISSIERE [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Eric FORESTIER de la SELEURL FORESTIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0197 S.A.R.L.

OCTOBRE 2025 ORDONNANCE Nous Nathalie TARBY, Juge des Libertés et de la Détention au tribunal judiciaire de Montbéliard, siégeant au centre Jean Messagier sis 1 rue Cuisenier à Montbéliard, assisté de Hugues