CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 3
670036b9c34eb4cc85796ad3
4 octobre 2024
1975 à [Localité 8] (GUINEE), Elisant domicile chez Maître Jean-Marc ANDRE Avocat [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Jean-Marc ANDRE, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 235 (Bénéficie
Référés
67ed95fdda9e15c5132001a3
2 avril 2025
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean Marc BESSON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER SA GAN es qualité d’assureur RC décennale de la société VASSEUR
3ème Ch. Civile Cab. 1
686d8e13a2273490db110b14
8 juillet 2025
au barreau de STRASBOURG, vestiaire 244, Me Xavier ANDRE, avocat au barreau de COLMAR DEFENDERESSES : SELARL MJ SYNERGIE Prise en la personne de Maître [G] [Z], ès-qualités de liquidateur de la SASU
18° chambre 1ère section
6a0f54fdcdc6046d477be1bd
21 mai 2026
SAINT HONORE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître André JACQUIN de la SELAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0428 DÉFENDERESSE S.A.R.L.
7ème chambre 1ère section
66a297b880b1d994348a62d1
16 janvier 2024
, avocat plaidant, vestiaire #B1059 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Adjudications
67ed828bda9e15c5131fbcf2
1 avril 2025
pour avocat CONTRE M.
1ère Chambre civile
67fd5915e85d0474bddb66f6
/928 du 20/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BETHUNE) représentée par Me Marie MACHICOANE-FRANÇOIS, avocat au barreau de BETHUNE Association ASEJ 62, dont le siège social est
67f83191cf40727a00446ba6
8 avril 2025
JEAN-BAPTISTE PIETRI ARCHITECTE dont le siège social est sis [Adresse 26] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Xavier ANDRE, avocat au barreau
65a82987228119c903226a8c
[Adresse 6] représenté par son Syndic, la Société ANDRE ET PHILIPPE DEGUELDRE & CIE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Amélie BOURA de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau
67f8318fcf40727a00446b7e
ARCAY, avocat au barreau de MULHOUSE Madame [R] [F] [U] demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Jean-Michel ARCAY, avocat au barreau de MULHOUSE requérants à l’encontre de : S.C.C.V.
6868410e4965b5d9df3271c0
1 juillet 2025
ATELIER MASSE dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Xavier ANDRE, avocat au barreau de COLMAR (plaidant
Saisies immobilières
67ec5070dd062d9f810e845c
HAUTEMAINE AVOCATS, avocat associé au barreau du MANS, avocat postulant et Maître Sarah SAHNOUN, avocate inscrite au barreau de GRASSE, avocate plaidante Créancier poursuivant la vente, ET : 1°)
JEX
69de99f1cdc6046d473d85ab
9 avril 2026
le 25 Décembre 1955 à MALO-LES-BAINS (NORD) - Mariée Rep/assistant : Me Claude GARCIA, avocat au barreau de PAU [S] [U] épouse [M], demeurant 14, Route de Séron - 65320 GARDÈRES née le 12 Octobre 1958
Quatrième Chambre
65a0452aea2f9efae4312d7a
11 janvier 2024
au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Jean-Marc ZANATI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Monsieur [E] [N], architecte inscrit au répertoire SIREN sous le n° 417 710 134, né le 22
686449060bb2f8a66ca66fbf
JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 ENTRE : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L’ANJOU ET DU MAINE, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Jean-Yves
Service des référés
65c3d9afc432ce7d11a6f771
30 janvier 2024
au barreau de PARIS - #D0502 Madame [L] [V] [Adresse 7] [Localité 15] représentée par Maître Mathilde ANDRE de l’AARPI AEVEN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #A0480 La S.A.
2ème Chambre Cab2
6973c36ecdc6046d47785489
5 janvier 2026
représenté par Maître Emeric GUILLERMOU de la SELARL PROXIMA, avocats au barreau de TOULON, avocat plaidant ainsi que par Me Romain ALLONGUE, avocat au barreau de MARSEILLE avocat postulant Madame [
1ère Chambre Cab1
662163dac8ec436236deaa87
18 avril 2024
ANDRE de la SARL SPE ROMAN ANDRÉ, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Anne-Laure VILLEDIEU de CMS FRANCIS LEFEVRE AVOCATS, avocat plaidant au barreau des HAUTS DE SEINE C O N T R
Référés Cabinet 4
69d01d51cdc6046d470687b3
3 avril 2026
de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Ch. 9 REFERES
695edc10cdc6046d478d9137
6 janvier 2026
MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [G] [S] demeurant 6, le Clos des Evelottes - 54290 BAYON représenté par Me Pierre-André BABEL, avocat au barreau d’EPINAL, avocat plaidant, Madame
Page 1 sur 3