COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01312 N Portalis DB2H W B7K 4CKJ - Isolement Madame [T] [X] née le 06 Mai 2008 ORDONNANCE RELATIVE A UN DEUXIEME RENOUVELLEMENT

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01309 N Portalis DB2H W B7K 4CKD - Isolement Monsieur [W] [L] né le 26 Août 1991 en ALGERIE ORDONNANCE RELATIVE A

Le Carré Pasteur 76000 ROUEN représentée par Me Sandra GOSSELIN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSE : Mme [Q] [F] 3 rue des Fougères Immeuble Le Bois Leroi 76450 CANY BARVILLE non comparante, non

Par mail du 31 juillet, la concession a pris contact avec la SARL GTA 72 en l’informant que le faisceau du levier de vitesse devait être remplacé ainsi que la garniture (service news du constructeur sur

La société LEROI & ASSOCIES conteste d’une part la recevabilité de la société TAF et d’autre part la compétence du juge de l'exécution.

LENOIR AMELOT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Corinne DEMAZURE de la SELARL B.D.A, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0427 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [

RICHARD LENOIR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS - #A0920 DEFENDERESSES La société PARIMMO-IMMOBILIER S.A.S.

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 10] 3ème Chambre N° RG 23/06386 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PVWW NAC : 28A [9] et [8] délivrées le : à Maître [F] [L] Maître Anne LENOIR ORDONNANCE Ordonnance rendue

CONDAMNER la société POLTRONESOFA FRANCE à payer la SCI FONCIERE RICHARD LENOIR la somme de 5.416,04 € à titre de clause pénale.

LENOIR METALLERIE, Société L’AUXILIAIRE, ès qualités d’assureur de la société LENOIR METALLLERIE, S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDERESSES Mme [B] [R] née le 07 Mai 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Comparante assistée de Me Guy LENOIR

GROUPE GOYER, SAS LENOIR METALLERIE, Société SPIE BUILDING SOLUTIONS, SAS [Adresse 13], SAS EGA, SAS CALASYS, SCS OTIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

Se plaignant de l'apparition de désordres, notamment de dysfonctionnements concernant l'installation des équipements de chauffage, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé au 46 rue Levis à

la [10] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [H] [N] [U] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Ludivine LEROI

LE COMPTOIR DE LEVIS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Roland ELBAZ, avocat au barreau de PARIS - #C0371 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

[B] [O], comme représentant syndical au CSSCT, au sein de l’établissement Monoprix Dames Levis. Elle sollicite également la condamnation in solidum de M.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01311 N Portalis DB2H W B7K 4CKI - Isolement Madame [K] [H] né le 29 Février 1980 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

LEVIS VILLIERS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Clément CARON de la SELARL BOËGE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0249 Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe