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17 résultats pour « Liztler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6a0e0167cdc6046d4759cbe3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Régulièrement assignée par acte remis à personne morale, la société LITTLE APPLE n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

671155beaa7e95fd3fcf80fc

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[M] [Z] et Mme [I] [W] ont assigné la société Little MA3 architecture et la société Mutuelle des architectes français (ci-après la MAF) en sa qualité d’assureur de la société Little MA3 architecture et

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678021529c3ba90f51dc2796

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l'espèce, le devis de 6 288 euros dont se prévaut la société LITTLE BIG PANDA EVENT n'est pas signé.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831edb5098996d5a43b3

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

La SAS ENTREPRISE FERRER justifie de factures et de bons de commande fournis également par la SAS LITTLE WORKER.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445db0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LITTLE EXTRA C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

697e6752cdc6046d4774b364

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Concluant en réponse, la société LITTLE WORKER sollicite le rejet de toutes les demandes présentées à son encontre.

Source officielle
TJ

REFERE

68e5835e0e2901d10fa5c69a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SCI ONE LITTLE TWO, S.A.R.L. UN PEGASE ARTÉMIS AC , [E] [B], [U] [M] C/ [G] [L], S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9c5c432ce7d11a6fd19

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

CAFE LITTLE MARCEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Clemence LEGOUT, avocat au barreau de PARIS - B0876 DÉBATS A l’audience du 18 Janvier 2024 tenue publiquement, présidée par François

Source officielle
TJ

Service des référés

6a173b9fcdc6046d4725ae60

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LITTLE WORKER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire BASSALERT, avocat au barreau de PARIS - #R0142 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en qualité d’assureur de la société OFB [Adresse

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f6766d1156dbc00b04

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Mme [W] est propriétaire d'une jument dénommée [V] hébergée au château de la Pommière ; elle a donné naissance à deux poulains, LITTLE CON’CLASS en 2021 et une pouliche en 2022.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020bd74e929a9d8fb25f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

référé a, sur la demande de la SAS MONTAIGNE PROMOTION, rendu communes et opposables les opérations d'expertise ordonnées aux sociétés 2FA, ACTIV CONSTRUCTION, ARTECH, BENAULT SAS, CESA, CREACLOTUR, LCM, LIZOL

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d61329eb3db7c25575

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Il perçoit une allocation adulte handicapé car il souffre d’une maladie dite Liitle.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85f5cdc6046d473c2a30

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Maître Alice SIMOUNET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE VOLONTAIRE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 3] représenté par le syndic MY LITTLE

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f57aa4bbf04ef7857bead6

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

, [TC] [PK] MINUTE N° Du 07 Avril 2025 2ème Chambre civile N° RG 19/04299 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MOMY Grosse délivrée à -Me Hervé BOULARD de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER -Me Audrey LITZLER

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6706c985f1d01e3c86f081d8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MANCO qui porte d’une part sur des prestations déjà indemnisées par la somme susvisée et d’autre part sur des reprises en peinture de l’appartement avec une peinture de couleur Olive Green de la marque Little

Source officielle
TJ

Chambre référés

669640adf5112d8edd056804

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

licence », « ÉDITIONS », « OBERTHUR », « BESOMEONE », « GLOBAL LICENSING », « DEELUXE », « JL26 », « FOOT », « GLISSE », « PM DESCAMPS », « KAPORAL », « KAPORAL GROUPE », « KARL MARC JOHN », « L2BM », « LITTLE

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TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbbfa9d5adc26061f04a

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DE [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Guillaume DESMOULIN de la SELARL Littler France, substitué par Maître Rachida ZAHNOUN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ASSURANCE

Source officielle