N° RG 24/02373 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IH5K N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Me Elise MAMALET, - Maître Mickael LOVERA de la SELARL SELARL CABINET TUMERELLE TRIBUNAL

dont la teneur suit, dans l’instance N° RG 25/01327 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EWL5 DEMANDEURS : Monsieur [X] [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

CONSUMER FINANCE C/ Association AOGPE, [S] [Z] - Expéditions délivrées à Me MAILLET Mme [V] (Mme [Z]) - FE délivrée à Me MAILLET Le 05/01/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC

Contentieux général N° RG 24/00539 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2EU DÉSISTEMENT D’INSTANCE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL AQUITAINE C/ [X] [G] [I] - Expéditions délivrées à Me Claire MAILLET

SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 23/02853 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGCD Société FLOA anciennement dénommée BANQUE DU GROUPE CASINO C/ [R] [M] Expéditions délivrées à : Me MAILLET

En l’espèce, la S.C.C.V [Localité 34] CARNOT MAILLETTE justifie de l’obtention d’un permis de construire selon arrêté municipal du 25 octobre 2024.

En l’espèce, la S.C.C.V [Localité 51] CARNOT MAILLETTE justifie de l’obtention d’un permis de construire selon arrêté municipal du 10 octobre 2024.

6] METROPOLE, sous le n° 325 307 106, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître CLAIRE MAILLET

COUR D’APPEL DE POITIERS TRIBUNAL JUDICIAIREDE NIORT JCP (/) Minute n° N° RG 25/00008 - N° Portalis DB24-W-B7J-EMEO 1 expédition délivrée le à Me Claire MAILLET, à M.

CA CONSUMER FINANCE C/ [U] [I] Expéditions délivrées à : Me MAILLET Mme [I] FE délivrée à : Me MAILLET Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

CREDIT FONCIER COMMUNAL ALSACE ET LORRAINE C/ [U] [N] Expéditions délivrées à : Me MAILLET Mme [N] FE délivrée à : Me MAILLET Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX

LE FAUTIEAU dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de sin représentant légal, représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

BNP PARIBAS PERSONNAL C/ [Y] [X], [U] [J] - Expéditions délivrées à Me MAILLET Me GARNIER-GUILLAUMEAU - FE délivrée à Me MAILLET Le 05/01/2024 Avocats : la SELARL CABINET GARNIER-GUILLAUMEAU

LC PPP Contentieux général N° RG 23/04049 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YR2T Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUIT AINE C/ [T] [Z] époux [W] - Expéditions délivrées à Me MAILLET

/03609 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNBP Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [J] [F], [N] [W] épouse [F] - Expéditions et FE délivrées à SAS MAXWELL MAILLET

Du 29 avril 2024 5AA SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 23/04325 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTTH Association PARME C/ [S] [G] - Expéditions délivrées à Me MAILLET M.

FLOA C/ [G] [K] Expéditions délivrées à : Me MAILLET FE délivrée à : Me MAILLET Le 09/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité

: JUGEMENT rendu le jeudi 03 avril 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble “LES TERRASSES DE VAUGIRARD” sis à [Adresse 4], représenté par son syndic la société GARRAUD MAILLET

FLOA C/ [K] [H] - Expéditions délivrées à Me MAILLET M.