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20 résultats pour « Marie BRUSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

68dd2ebb548223b2c7a27e60

T. Judiciaire

29 juillet 2025

29 juillet 2025

371 et 372, lieudit Brugas.

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

68e88bb03ea43407b9fbcb8d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

01.60.09.76.80 N° RG 25/02513 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD7WB Minute : 25/00819 DESISTEMENT DU : 08 octobre 2025 Copie délivrée le : à : Me JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY, Me Elodie BRUYAS

Source officielle
TJ

Service des référés

69cee57bcdc6046d47e945ff

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le lot n°4 - Métallerie - Serrurerie a été confié à la SARL Bruyas Entreprise et les travaux ont été réceptionnés selon procès-verbal du 23 janvier 2019.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68ee959922996ce544820846

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BRUTAX, société par actions simplifiée, dont le siège social est sis [Adresse 2], non comparante ayant pour conseil Me Véronique VIOT, avocat au barreau de PARIS, non comparante à MMA IARD, société

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

661041aec9ea95b316fe1e7d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

’héritière de [S] [N], [Adresse 1] [Localité 6] Madame [X] [N], reprenant volontairement l’instance en tant qu’héritière de [S] [N], [Adresse 2] [Localité 7] Représentées par Maître Amaryllis BROSSAS

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7ec653e3bdd077866e63

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

copropriétaires de l’ensemble immobilier LA MAURELETTE Quartier La Delorme - 13015 MARSEILLE, non idientifié au Répertoire des entreprises et de leurs établissements prévu par le Décrêt n°73-314 du 14 mars

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b499fd6229a4e58a463b

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

devant le Tribunal judiciaire de Marseille aux fins de voir : - ordonner l’enregistrement de sa déclaration de nationalité, - condamner l’Etat aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître BRUNA

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

66ff0a01172da17169edba48

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Cette intervention a été réalisée le 29 mars 2011, à la Clinique de [9], par le docteur [F].

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6984aee3cdc6046d470a580e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LACOMME AVOCAT, avocat postulant, avocat au barreau de DAX, substitué par Maître Marc MECHIN-COINDET, avocat au barreau de DAX et Maître Hugo BRUNA, avocat plaidant, avocat au barreau de GRASSE ET :

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7b38cdc6046d477edd9f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

annoncé au : 21 Mai 2026 Exécutoire délivré le : 21 Mai 2026 Expédition délivrée le : à : Me BAUDOT, et Me MURAT à : EXPOSE DU LITIGE : Suivant acte notarié en date du 15 février 2021

Source officielle
TJ

Service des référés

69600637cdc6046d47aada42

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

HEWOKEE [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [D] [W] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Carlo Brusa de la Selas CAB Associes, avocats au barreau de Paris #D1933 substitué à l’audience par Maître

Source officielle
TJ

J.E.X

65bd3f2446d547e419ff1a65

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

REBATEL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Inaès KRIM-BRUYAS, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56591bbf04ef7857ba22e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

/2025 à Me Anne-charlotte DEVIENNE la SCP MAATEIS COPIE délivrée le 07/04/2025 à 2 copies au service expertise Rendue le SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Après débats à l’audience publique du 03 mars

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19acdcdc6046d47ec4526

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Amélie BOUTIN-CHENOT, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Monsieur [V] [J] venant aux intérêts de Madame [X] [J] née [M] décédée le 17 novembre 2024 né le 09 Mars 1981

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

669feffed9953d09165abd34

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Delphine TRANQUARD, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR Madame [C] [I] [U] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 7] demeurant [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Carlo Alberto BRUSA

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

669640e1f5112d8edd057015

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Pour justifier de sa demande, Mme [Z] produit une attestation de son mari, M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cefd6229a4e589d231

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

malgré un commandement de payer en date du 19 avril 2021, le syndicat des copropriétaires de la résidence BELLINI représentée par son syndic, le cabinet DEMONS, l'a fait assigner par acte en date du 4 mai

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6de6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 et le 13 mai 2025 par lesquelles M.

Source officielle
TJ

J.E.X

65c133a4d4f3671a27f9abe2

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

COFIDIS) [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Inaès KRIM-BRUYAS, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6786c5f2df5b5c7d10ca7f0d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 09 Septembre 2024 Minute n°25/29 N° RG 23/02169 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDCL4 le CCC : dossier FE : Me DE JORNA Me CHARRETON Me BRUYAS

Source officielle

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

BRUSAU-CUELLO, Laurence, Marie-Claude

SIREN 394983548GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/11/2012

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Radiations

BRUSAU, Marie

SIREN 502623549GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

08/11/2011

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Immatriculations

BRUSADELLI ELECTRICITE GENERALE, BRUSADELLI, Jean, Marie, Gabriel

SIREN 531665727GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

28/04/2011

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Modifications diverses

BRUSADELLI, Jean, Marie, Gabriel

SIREN 337271837GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

20/04/2011

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Créations

BCL LOGISTIQUE, BRUSAU-CUELLO, Laurence, Marie-Claude

SIREN 394983548GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

04/08/2010

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