CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

192 résultats pour « Marie RIGOLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cab 4

69e7efbacdc6046d471141a3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [G] [R], [Z] [Q] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat Me Marie

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
TJ

JAF Cab 1

69d994f2cdc6046d47d3bf96

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marie RIGOLE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-010203 du 23/08/2024 accordée

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

67ec5c2add062d9f810ea364

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT Contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [U] [O] née le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Marie

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

69dd6806cdc6046d4722aab6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [U], [S] [M] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Marie

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6704530b729d765ab5f4482a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Or, les premiers devis ont été signés entre avril et juin 2019 et les suivants en mars 2020 (rigole extérieure et mur de séparation entre le bien et la copropriété) et le courriel adressé par la Sasu ACD

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f811cdc6046d4706bee3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ PÔLE CIVIL 2ème Chambre JUGEMENT RENDU LE 21 Mai 2026 N° RG 23/03728 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YNKR N° Minute : AFFAIRE [L] [A] C/ Syndic. de copro

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cf9cdc6046d477f016c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 ; Vu la décision portant admission en soins psychiatriques prise le 13 mai 2026 en urgence par Monsieur le Préfet du GARD par arrêté faisant suite à une mesure provisoire ordonnée par le Maire de

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaebc30bd4f0c3f6b31d3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par actes d'huissier remis à étude en date du 6 mars 2024, la SCI PYRENEES RIGOLES a fait assigner Mme [V] [B] épouse [F] et M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cfbcdc6046d477f0187

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 ; Vu la décision portant admission en soins psychiatriques prise le 12 mai 2026 en urgence par Monsieur le Directeur de l’Etablissement à la demande d’un tiers ; Vu la saisine en date du 19 Mai

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cf3cdc6046d477f00e5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 ; Vu la décision portant admission en soins psychiatriques prise le 11 mai 2026 en urgence par Monsieur le Directeur de l’Etablissement à la demande d’un tiers ; Vu la saisine en date du 15 Mai

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cf6cdc6046d477f0118

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 ; Vu la décision portant admission en soins psychiatriques prise le 11 mai 2026 en urgence par Monsieur le Directeur de l’Etablissement à la demande d’un tiers ; Vu la saisine en date du 15 Mai

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a704cdc6046d479b6003

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Par décision du 11 mars 2025, la commission de recours amiable a rejeté la demande de la SASU [1].

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cf1cdc6046d477f0089

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ORDONNANCE DU : 21 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00342 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LRMY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES magistrat du siège tribunal judiciaire de NIMES ORDONNANCE En matière de soins sans

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69e66cd6cdc6046d47eef341

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

De plus, il ressort de l’étude effectuée par la SAS ETABLISSEMENTS RICOL LOUIS PARCS ET JARDINS le 9 mars 2025 que l’arbre « acer negundo » est « défiguré du fait de la coupe des charpentières et des branches

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c111b7735881a7c17dc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

PYRENEES RIGOLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] - La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

686eb1e672b5e5e648caf49c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RIGAL INVEST, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

67edac81da9e15c513204a1e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Me Nadia LOUNES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Commune de [Localité 6], prise en la personne de son Maire

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

6769ca929786ffe39c0aa3df

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80e30bd4f0c3f6c92c5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

__________________________ DOSSIER N° RG 23/00238 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UERS MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Rigal

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 5

6769ca8f9786ffe39c0aa332

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Source officielle