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63 résultats pour « Marine Lejosne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

67a279100a87e48916eb7f86

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Aux Frontières Aéroportuaire - Aéroport de [5] ; PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : NOM : [X] PRENOM(S) : [V] Né le 15/05/2000 à [Localité 1] (SYRIE) Nationalité : syrienne Assisté de maître Marine

Source officielle

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TJ

Juge libertés & détention

67a2790d0a87e48916eb7f2c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Aux Frontières Aéroportuaire - Aéroport de [6] ; PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : NOM : [R] PRENOM(S) : [J] Né le 15/05/2000 à [Localité 2] (SYRIE) Nationalité : syrienne Assisté de Maître Marine

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94bb7cdc6046d47ce4ceb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Surendettement Références à rappeler N° RG 25/00760 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBHXI N° MINUTE : 26/00221 DEMANDEURS: [N] [F] [F] DEFENDEUR: [R] [E] [X] DEMANDEURS Monsieur [N] [D] [H] 5 RUE LEON

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

6627fcc542439575e2f7e09a

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Signé par Sabine CARRE, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

669e8a91e2a18bd08cde432e

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DEBATS DU 19 JUILLET 2024 EN DEMANDE : Monsieur [T], [X], [G] [I] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 8] ([Localité 7]) [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Maréva FORNES-MARIN

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

6983e85ecdc6046d47f2ea38

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Portalis 352J-W-B7F-CU6GJ N° MINUTE : Requête du : 15 Juillet 2021 JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE Société [15] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Marine

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

662a8721c8a1343b8cd512ce

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

, avocate au barreau de Saint-Denis de la Réunion COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Myriam CORRET assistée de : Emilie LEBON, Greffière Les dossiers ont été déposés au

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

671944a01486831808a00f45

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

rue du Beau Marais - 62400 BÉTHUNE comparant aux fins d’adoption simple de : Madame [T] [F], [S], [V] [B] épouse [D] [J] née le 02 Avril 1976 à LILLE (NORD), demeurant 1 rue du Heaulme - 95640 MARINES

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

69d98747cdc6046d47d2dbc4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

76540 SAINT PIERRE-EN-PORT Représentée par Me Lucie CAILLIERET-GRAUX, Avocat au barreau du HAVRE DÉFENDERESSE : Madame [H] [C] née le 17 Juillet 1985 à LE HAVRE (76600), demeurant 39 rue Jules Lecesne

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67f98b4a0ea89248182afe26

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

- N° Portalis DBX4-W-B7J-TWJV AFFAIRE : [D] [O] C/ [U] [W] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Florence LEBON

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

661d57ee082b40ce99b4068e

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

15 AVRIL 2024 EN DEMANDE : Madame [G] [J] [V] [H] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 11] domiciliée : chez Mme [H] [D] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Maréva FORNES-MARIN

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

662bf358e266e89ef118cdf0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

: 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Madame [Y] [J] [P] épouse [U] née le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Marine

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

65ca49b4c0f14416cde27eec

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2023/3803 du 30 août 2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] DE [Localité 8]) représenté par Me Maréva FORNES-MARIN

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TJ

JAF Cabinet 1

6712c6a40883c6606fa82932

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

--------------------------------------- MK/CMD JUGT S/F Copie exécutoire à : - Me Lucile GUIET le - Me Valerie LEBON-KERGARAVAT le Copie au dossier LE TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f596bfbbf04ef7857c3c31

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

à Me Jessica GRISIER et à Me Cécile DEVINCK Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le lundi 07 avril 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence LEBON

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f596c0bbf04ef7857c3c3e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en matière civile, assistée de Maria RODRIGUES, Greffier lors des débats et Greffier chargé des

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TJ

JCP FOND

67f596c1bbf04ef7857c3c6c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

T] [O] épouse [Y] [R] [Y] Expédition délivrée à toutes les parties le 07 avril 2025 JUGEMENT Le lundi 07 avril 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence LEBON

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TJ

JCP FOND

67819f916d34da2cbdce12ed

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[R] [C] Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le mercredi 08 janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence LEBON, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire

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TJ

JCP FOND

67819f926d34da2cbdce1302

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Janvier 2025 à SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le mercredi 08 janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence LEBON

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a1613c0cdc6046d4708e704

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LEJEUNE, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.

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