A l'audience le syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé OCTAVIE actualise ses demandes comme suit : - échu : 8 799,96 € au 20 mai 2024 - à échoir : 928,06 €.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Octave HOCHER [G] [F] [M] épouse [S] [U] [I] [T] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/06590

DEMANDEUR Monsieur [V] [Z] Elisant domicile au Cabinet de Maître Octave NITKOWSKI [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Octave NITKOWSKI, avocat au barreau de PARIS - #G0100 DÉFENDERESSE Madame

dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-PrésidentAlexandre, ANSEAUME, assesseur, Octave

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/00363 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EKDW AFFAIRE : [U] / [T] Grosse Me [J]-octavie BRESSOT

rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène PENOT, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société OCTAVE

Transmis par RPVA à : Me Mylène BARRERE, Maître Octave LEMIALE de la SELEURL OCTAVE LEMIALE & ASSOCIES FAITS ET PROCÉDURE Par décision du 13 juillet 2022, la caisse primaire d’assurance maladie

TOTALENERGIES POLE SOLIDARITE 2 B RUE LOUIS ARMAND - CS 51518 75725 PARIS CEDEX 15 CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL Chez CCS - SERVICE ATTITUDE CS 80002 59865 LILLE CEDEX 9 RESEAU MISTRAL RD TPM RUE OCTAVE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Avril 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/01068 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EK26 AFFAIRE : [M] / [V] Grosse Me Anna-octavie BRESSOT

Des loyers étant demeurés impayés, la SA 3F OCCTANIE a fait signifier le 18 juillet 2025 un commandement de payer se prévalant de la résiliation du bail à défaut de régularisation de la dette.

ARAVAL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1224 DÉFENDERESSE S.A.

DEMANDERESSE La SAS ENERGY POOL DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Sylvain ROSTAGNI, avocat au barreau de NICE (avocat plaidant) et par Maître Octave

DEMANDEUR : Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL, venant aux droits de la société NATURA’PRO COOPERATIVE ayant son siège 4 rue des Roquemonts, 14000 CAEN représentée par Me Anna-octavie

N° MINUTE : Assignation du : 11 juin 2024 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 12 janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [G] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Octave

LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Société ACCUEIL IMMOBILIER, SAS immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 804 551 067, dont le siège social est sis 16, rue Octave

ACCUEIL IMMOBILIER immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 804 551 067 dont le siège social est sis 16 rue Octave Feuillet - 75116 PARIS représentée par Maître Pauline CHAPUT, avocat au barreau de

Mesuré en mode de L50ms les bruits enregistrés présentent une gêne anormale car le spectre est maximum dans le tiers d'octave 6.3 kHz. Le code de la santé arrêt son spectre à 4 kHz (octave).

CAIXA BANK Rep/assistant : Maître André RAIFFAUD de la SELARL OCTAAV, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Claude LAROCHE de la SELARL SABBAH ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS S.A