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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre
65e22ffeb3791a0885c4f7a3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731, Me Jean DE ROUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 0417 L’ENTREPRISE CHALVET GHISLAIN, entrepreneur Individuel, immatriculée
Source officiellePremière Chambre
67eed74eb848dd6814c5f8d6
1 avril 2025
1 avril 2025
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 24/04517 - N° Portalis DB22-W-B7I-SIOG DEMANDEUR : [H] [C] représenté par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau
Source officielle5ème chambre 1ère section
69d952cdcdc6046d47cec4ae
8 avril 2026
8 avril 2026
ALP AUDIO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d’Avocats - #C1050 DEFENDERESSE Société AREAS DOMMAGES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Julien
Source officielleTroisième Chambre
66fee538172da17169ea1ff8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Monsieur [C] [G], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE de la SCPA SEBAN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P498, Maître Dan ZERHAT
Source officielleChambre des Référés
65c28c2ba2af13da68689dfa
1 février 2024
1 février 2024
943, dont le siège social et sis [Adresse 1], prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par son gérant Monsieur [V] [Z], Représentée par Maître Dan ZERHAT
Source officiellePremière Chambre
67f028d702fc178212f7fc10
4 avril 2025
4 avril 2025
[S], [N] née le [Date naissance 4] 2020 au [Localité 15] (94) née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 14] (CAMEROUN) demeurant [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 11] représentés par Maître Dan ZERHAT
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c015d2ded2ab7c853f2
29 janvier 2024
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 21/13995 N° Portalis 352J-W-B7F-CVIAE N° MINUTE : [1] [1] 3 Copies certifiées conformes - Me Sandra OHANA - Me Guillaume REGNAULT
Source officielleRéférés expertises
65b7f832858823c56e0cb11e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SASU COURTAGE & RENOVATION au titre du trop versé est sérieusement contestable ; - débouter la SARL OHANA de sa demande de provision à hauteur de 80.000 euros ; - constater que la SARL OHANA formule
Source officielle18° chambre 1ère section
65849135e41137cbf9fc852e
21 décembre 2023
21 décembre 2023
LABORATOIRE OLIGOSANTE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C1050, et par
Source officielleJAF section 2 cab 1
67ec2fa0dd062d9f810e14df
1 avril 2025
1 avril 2025
CONJOINTS Monsieur [O] [R] [Adresse 5] [Localité 6] Comparant assisté de Me Mélodie JUMAUX, Avocat, #A0667 ET Madame [N] [E] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 7] Comparante assistée de Me Sandra OHANA-ZERHAT
Source officielleService des référés
659eeefb6976f1c644e783c4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE Société BABYDOO 61 Avenue Saint Jean 57450 FAREBERSVILLER représentée par Maître Sandra OHANA
Source officiellePremière Chambre
66313baa19f939ca6242fde6
30 avril 2024
30 avril 2024
de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau de VERSAILLES Madame [H] [K] [G] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 22] (TUNISIE) demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI
Source officielleService des référés
659eeefe6976f1c644e78499
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE Société BABYDOO 61 Avenue Saint Jean 57450 FAREBERSVILLER représentée par Maître Sandra OHANA
Source officielleJEX
6622bb35c91e3bdd7a88f956
19 avril 2024
19 avril 2024
E] épouse [I] née le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 5] (MAROC) Monsieur [G] [I] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 7] Tous deux demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Dan ZEHRAT
Source officielle4ème chambre 2ème section
67eed2a0b848dd6814c5e363
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copies exécutoires pour : Me FABRE #E1102 ;Me OHANA-ZERHAT #C1050Copies certifiées conformes pour : S.A.R.L. NOUVELLES RIVES (LRAR)M.
Source officielleDeuxième Chambre
69d95d13cdc6046d47cf8ff4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
avocat postulant DEFENDERESSE au principal : Madame [R] [J], de nationalité française, née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] en Tunisie Domicilié [Adresse 2], représentée par Maître Dan ZERHAT
Source officielleService des référés
6866cb44d33109fd079acb12
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SHM TP ET NEGOCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #C1050 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre 2ème section
65aacc830c777d3ec8eb6364
16 janvier 2024
16 janvier 2024
9] Monsieur [K] [S] [Adresse 5] [Localité 9] Monsieur [D] [P] [Adresse 6] [Localité 10] Madame [L] [V] épouse [P] [Adresse 6] [Localité 10] Tous les cinq représentés ensemble par Maître Sandra OHANA
Source officielle9ème chambre 1ère section
662a9fc1c8a1343b8cd6243b
24 avril 2024
24 avril 2024
[Localité 5] [Adresse 2], [Localité 3] représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET D’AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1050 DEFENDERESSE DIRECTION
Source officielleService des référés
67ec2f9fdd062d9f810e14bb
1 avril 2025
1 avril 2025
JULES IMMO [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Laurent MASCARAS, successeur de l’association d’avocats CAHEN et RUIMY CAHEN, avocat plaidant, postulant par l’AARPI OHANA ZERHAT, Maître Sandra
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