CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 résultats pour « Philippe FROGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

65970612f74364d4a5c861eb

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

PHILEAS FROG [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Marie-Sophie LANGERON, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0493 et par Maître Charlotte MAZY, avocat au barreau de Saint

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc34965b5d9df315f2a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la société ISAKOM [Adresse 7] [Localité 22] représentée par Maître Stéphanie FROGER de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES,vestiaire #P0483 S.A.R.L

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

67994920ca73a1c9dee8b9a2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

AGOSTI Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour .

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606c0cdc6046d4707d82c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal, défenderesse à l’incident Madame [A] [E] née le 22 Janvier 1963 à [Localité 1] (72) demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile FROGER

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840db342d338c20d3e44b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

au RCS de LONS LE SAUNIER sous le n° 498 113 141, dont le siège social est sis 235 rue du pré Joli - 39220 PREMANON représentée par Me Marie-Laure LE GOFF, avocat plaidant au barreau de Jura, Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c6579b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] CARRELAGE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 15] représentée par Maître Philippe SORET, membre de la SCP SORET-BRUNEAU, avocat au Barreau du MANS

Source officielle
TJ

Chambre civile 2

69dea8aacdc6046d473ea7f3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Enduit gris : traces de carbonation et multiples infructuosités, traces de frottement, cristaux ; 2. Habillage pierre : joints disgracieux sur la hauteur, traces de frottements blanchâtres ; 3.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445db4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Jugement du 10 Avril 2025 N° RG 23/03226 - N° Portalis DB2N-W-B7H-H6M3 DEMANDERESSE Madame [N] [E] divorcée [L] née le 22 mars 1965 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Cécile FROGER

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670d8c629ace530007580a50

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

RG 19/02025 - PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°24/ N° RG 19/02025 - N° Portalis DB2E-W-B7D-JGN4 Copie exec. aux Avocats : CE JOUR Me Laura JAVAUX Me Emmanuel KIEFFER Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69776338cdc6046d47c3141c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DANS L’INSTANCE OPPOSANT Monsieur [C] [K] Né le 07 Mars 1946 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Christian DELEVACQUE, avocat au barreau d’ARRAS, substitué par Me Jean-Philippe VERAGUE

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

660ef064fbb79e8fd3d32e7c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

OLINDA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean-Philippe GOSSET de la SELARL CABINET GOSSET, avocats au barreau de PARIS, avocat constitué et plaidant, vestiaire #B0812 Décision du 04

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefe6976f1c644e78493

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

COLBOC SACHET ARCHITECTURES 10, rue Bisson 75020 PARIS représentées par Me Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - #98 DEFENDEURS Syndicat des Copropriétaires 29 Rue Jacques Louvel

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158274e929a9d8fa443c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Me Audrey SELLES-GILOT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a8011b7b1b261cb1a2b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

JUGEMENT 15 DECEMBRE 2023 N° RG 21/02577 - N° Portalis DB22-W-B7F-P7UJ DEMANDERESSE : Madame [G] [N] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Philippe

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6973b261cdc6046d4772fe30

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

sociétés de Paris sous le numéro 453 686 958 dont le siège social est situé [Adresse 3] et prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

66995ad807d408f8d4c161c3

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Jugement du 18 juillet 2024 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 la SELARL BUSSILLET POYARD - 1776 la SELARL DE BELVAL - 654 Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a18a92acdc6046d474995dc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

est sis chez PLATTARD - 414 avenue de la Plage - 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE représentée par Maître Bénédicte ROCHEFORT de la SELARL ROCHEFORT, avocats au barreau de VIENNE, avocat postulant et Me Philippe

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

69ab9e27cdc6046d47cad781

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SARL AUTOLIM SUD JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 Entre : Monsieur [Q] [Z] né le 18 Septembre 2005 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a40cdc6046d476fa971

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

NAUDIN ,Maître Grégoire ROSENFELD Maître Alain DE ANGELIS Maître Ahmed-chérif HAMDI Me Georges GOMEZ, Maître Alexia JOB SEVENO Me Cyril MELLOUL Me Mathieu PATERNOT Maître Frédéric BERGANT Maître Philippe

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631328619f939ca6242c279

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SIACI SAINT HONORE [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Maître Christine JAIS-MELOT de la SELARL LEXYMORE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, et Maître Philippe-Gildas BERNARD de l

Source officielle