BOULIE AUTOMOBILES, S.A.S.U.

Il résulte des pièces produites par Mme [M] [B] qu’elle a confié à la SARL BOUE C PRO 33 des travaux de rénovation et réaménagement d’un appartement situé [Adresse 1], qui ont donné lieu tout d’abord à

BOSCH n'est pas en lien avec l'état de cette bougie ou ses caractéristiques ;ces bougies BOSCH sont pratiquement neuves et compatibles avec cette motorisation ;Les bougies mises en place sur le véhicule

civile ;condamner la SCI BOULLE 3 aux dépens.

complexe habitation d'Elex du 11 octobre 2023 (pièces n°7 et n°9 de Mme [C]).

de Sauvecanne Bouc-Bel-Air 1699 Chemin de Sauvecanne Bouc-Bel-Air 230 avenue de Violesi Bouc-Bel-Air Superficie (en m2) Terrain : 1251 Surface utile totale : 200 Terrain : 1251 Surface utile : 200 Terrain

, - des pieds se terminant par des boules, - une couleur rouge faisant ressortir les lignes et une assise discrète et blanche.

Cependant, force est de constater que les pièces accompagnant le dire du 18 décembre 2020 n’ont pas été correctement annexées puisque l’expert n’annexe que la pièce 31-1 à son rapport au sein de l’annexe

BOULES LYONNAISES et le PALET CLUB REZÉEN ; Vu la clause de l'article 2.8 du Contrat d'assurance, et les pièces produites, notamment par la Compagnie GENERALI sur la date d'effet de son contrat d'assurance

rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Aminou BOUBA

25/ ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00082 - N° Portalis DBYI-W-B7J-DNXC NATURE AFFAIRE : 74Z/ Sans procédure particulière AFFAIRE : [U] [M], [B] [M] épouse [S] C/ Commune de BOUGE-CHAMBALUD

Assesseur employeur : Monsieur Pierre CHAUMIER Assesseur salarié : Monsieur Bernard THERIAS assistés, pendant les débats de Madame Stéphanie PALUMBO, greffier ; DEBATS : à l'audience publique du 06

du port de moufles au maniement de la bombe alimentaire.

[C] demande au tribunal de : « Vu les articles 1103, 1194, 1231-1, 1245 et suivants du Code civil ; Vu l’article 700 du Code de procédure civile ; Vu in jurisprudence et les pièces versées aux débats

La SAS OCCAZ DU BOUBS, bien que régulièrement assignée par acte remis en l’étude selon les modalités de l’article 656 du code de procédure civile, n’a pas comparu ni ne s’est fait représenter.

adresse est sis [Adresse 2] Représentée par Monsieur [B] [N], rédacteur jurirdique, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE

L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 14 janvier 2025 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE Assesseur

Dès le mois de juillet 2022, il percevait des dysfonctionnements du véhicule qu’un nouveau remplacement des bougies et une mise à jour du boitier éthanol ne permettaient pas de résoudre.