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1 189 résultats pour « Plouton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce0acdc6046d479231ec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène PLANTON

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69e2b2facdc6046d47a0433c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le garagiste vidangeait le carburant en perçant un trou sur le dessus du réservoir plutôt qu’en le vidangeant par le bas.

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce07cdc6046d479231d3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

barreau de THIONVILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène PLANTON

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce13cdc6046d47923298

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène PLANTON

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce10cdc6046d47923250

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

barreau de THIONVILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE: Hélène PLANTON

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6947d78975782d5f06224160

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Et plutôt que de mettre un mur en béton, le demandeur a placé des panneaux lamellés à travers lesquels la végétation passe. L’affaire a été mise en délibéré puis mise à disposition au greffe .

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65ca6bb3c0f14416cde8e92a

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Contentieux général N° RG 23/02495 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCIP DÉSISTEMENT D’INSTANCE [T] [R], [V] [C] C/ Société IBERIA LAE SA OPERADORA UNIPERSONAL - Expéditions délivrées à Me Julien PLOUTON

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

6a10c1b5cdc6046d479d740f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

représentation écrit COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène PLANTON

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9e1c432ce7d11a70017

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[V] [T] Mme [N] [J] [B] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET de

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0e3387cdc6046d475db2fa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

postérieurement au commandement, la recevabilité de sa demande de traitement de sa situation de surendettement,Juger qu’il y a lieu de privilégier le maintien dans les lieux et l’octroi de délai de paiement plutôt

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d83aa704a07f49344b8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[P] [T] Mme [O] [N] [Y] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET de

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d80aa704a07f4934431

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[Z] [H] [B] [T] Mme [N] [C] [U] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c99cdc6046d471f5371

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Mon médecin m’a dit que j’étais plutôt bipolaire. Les traitements me font du bien mais je suis un peu sédaté.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

6686e3a8e74459e0c7ecfa09

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUGEMENT 20J N° RG 20/08734 - N° Portalis DBX6-W-B7E-U4PI N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [P] C/ [Y] Copie exécutoire délivrée à Me LACOSTE Me PLOUTON

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

par Maître Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [T] [K] née le [Date naissance 7] 1974 à [Localité 27] ALGERIE de nationalité Française [Adresse 13] [Localité

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f4140a4e0040aa3735c443

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEMANDERESSE Madame [C] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.R.L. [7] pris en la personne

Source officielle
TJ

BSM SURENDETTEMENT

69d97165cdc6046d47d11dd9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

De plus, elle estime que la vente de ses parts ne permettrait pas de désintéresser ses créanciers et souhaiterait plutôt obtenir un échéancier sur un temps plus long que celui de 24 mois.

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

6a10c1b1cdc6046d479d73ab

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène PLANTON

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

65b9484b5a029d9e20d9bd57

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

JANVIER 2024 20L N° RG 23/08000 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIAC N° minute : du 23 Janvier 2024 AFFAIRE : [G] [V] / [P] [H] Copie exécutoire délivrée à Maître Pierre RAVAUT Maître Julien PLOUTON

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6973c271cdc6046d47764a39

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BOCA PLUTON, S.C. BOCA ALBINA TWO, S.N.C.

Source officielle

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Dépôts des comptes

SELAS JULIEN PLOUTON

SIREN 804476588GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

28/07/2026

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Dépôts des comptes

LE ROCHET DES PLOUTON

SIREN 938241569GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

28/04/2026

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Modifications et radiations RCS B

SELAS JULIEN PLOUTON

SIREN 804476588GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration, le capital, transfert du siège social.

28/04/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LE ROCHET DES PLOUTON

SIREN 938241569GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

auberge, snack, restaurant, débit de boisson licence iii.

18/12/2025

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Dépôts des comptes

SPFPL PLOUTON AVOCATS

SIREN 918261306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

02/09/2025

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